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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

296 résultats pour « rééducation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Pour le service des prestations en nature est également considérée comme équivalant à six heures de travail salarié toute journée de stage effectuée dans un établissement de rééducation visé à l'article 92 du décret n° 46-2959 du 31 décembre 1946 portant

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

L'offre doit couvrir tous les éléments de votre préjudice, c'est-à-dire : En cas de blessure : -les frais engagés pour vous soigner (hospitalisation, chirurgie, pharmacie, rééducation, etc.) ; -les salaires ou revenus que vous auriez perçus si vous n'aviez

Article ANNEXE 2

—

France 931 32780710300012 930300645 930000682 C.C.N AC MCO 16 713,10 16 713,10 ile de France 781 40323557500012 780300075 780000485 CENTRE CARDIOLOGIQUE EVECQUEMONT AC MCO 5 841,85 5 841,85 ile de France 911 4,83384E+13 910009919 910009869 CENTRE REEDUCATION

Article Annexe

—

. - Rôle des commissions de l'éducation spéciale ; - Les établissements spécialisés : institut médico-éducatif, institut d'éducation motrice, institut médico-professionnel et institut de rééducation. 4 - Notions sur les conditions de travail de l'élève

LEGIARTI000026927555

—

direction d'établissement, le président de CME/CfME et le(s) chef(s) de pôle(s) après information de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) et, le cas échéant, de la commission des soins infirmiers, rééducation

Article Annexe I

—

La pratique en troisième année est un approfondissement des différentes méthodes de rééducation et de thérapie. Une partie est réservée au bilan psychomoteur sur des individus sains et malades.

Article 1

—

du son 323t 4 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) IV Secrétaire médical 324t 5 ans Medi Azur Santé IV Praticien bien-être 330t 4 ans Comité commun activités sanitaires et sociales - Centre de rééducation

Article Annexe III

—

Medicina nuclear République tchèque : Nukleární medicína Roumanie : Medicină nucleară Royaume Uni : Nuclear medicine Slovaquie : Nukleárna medicína Slovénie : Nuklearna medicina Suède : Nukleärmedicin MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION (Anciennement Rééducation

Article Annexe 2

—

du sevrage tabagique contraint 243 mise en place et suivi d’un appareil d'immobilisation 244 mise en place et suivi d’une contention mécanique 245 prescription d'un appareillage simple 246 prescription d'un soin ambulatoire 247 prescription d'une rééducation

LEGIARTI000048951794

—

MEDECIN CHIRURGIE VASCULAIRE 1 MEDECIN CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE 1 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABETOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN ONCOLOGIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT PAUL MEDECIN MÉDECINE GENERALE 5 MEDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉEDUCATION

LEGIARTI000020648453

—

. - Entretien, rééducation et sur­veillance des mineurs délinquants. - Consommation en nature. PRÉSIDENCE DU CONSEIL Service juridique et technique de l'information.

Article ANNEXE

—

-Ecoles de rééducation professionnelle des victimes de guerre et du travail H-régisseur économe et secrétaire 274-474 DEFENSE NATIONALEII .-PERSONNELS CIVILS A.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

vaccinal en gériatrie, prévention et dépistage des pathologies chroniques) ; hiérarchisation des actes thérapeutiques et de prévention efficaces-éthique clinique Organisation de soins : soins palliatifs gériatriques/ Soins de réadaptation et de rééducation

Article 1

—

humaines 315 5 ans Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux) I Expert en systèmes d'information 326 3 ans Partner Formation - Isitech I Expert en psychomotricité à référentiel européen 331 5 ans Institut supérieur de rééducation

LEGIARTI000039331435

—

Assurer le suivi gynécologique de prévention et connaître les enjeux de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) et les infections sexuellement transmissibles (IST) ; - Acquérir des connaissances permettant l'apprentissage de la rééducation

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Hétérophorie L'incapacité ne sera appréciée qu'après rééducation orthoptique. Décompensation non réductible d'une hétérophorie, suivant la gêne : jusqu'à 5 %. Paralysie complète de la convergence : 5 %.

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