Codes de loi français

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

dépenses liées à la création d'un site internet consacré à l'artiste dans le cadre du développement de sa carrière dans l'environnement numérique et les dépenses engagées au titre de la participation de l'artiste à des émissions de télévision ou de radio

LEGIARTI000034774236

. - Campagnes électorales Article 14 La société produit, programme et fait diffuser les émissions relatives aux consultations électorales pour lesquelles une campagne officielle radio-télévisée est prévue par les textes législatifs et réglementaires en

Article Annexe 5

Informations routières : Internet, CRIR, CNIR, police, gendarmerie, autoroute info, radios, etc. 24 heures/24.

Article Annexe II

C 1-012 les dispositifs de surveillance C 1-013 les systèmes de sécurité C 1-014 la culture de l'entreprise C 1-015 l'emploi des matériels : •· standard téléphonique, •· radio, •· vidéosurveillance, •· matériels de géo-localisation.

Article Annexe unique (suite)

avec télécommande X ou O 2 O O O O X Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant 13 Possibilité d'accéder à des chaînes internationales ou thématiques X ou O 2 O O O O X 14 Chaine hi-fi (avec radio

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

. – les dépenses engagées au titre de la participation de l'artiste à des émissions de télévision ou de radio dans le cadre de la promotion de l'œuvre agréée, prévues par le contrat d'artiste ou de licence ; d. – les dépenses liées à la réalisation et

Article Annexe I

Transmission radio.

Article Annexe IV

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y (1) C O (2) P (3) SOUS-OFFICIERS DU PERSONNEL NAVIGANT Radio de bord (13xx) Admission et maintien

Article 6

des affections iatrogènes et des infections nosocomiales au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex 15 000 000,00 Avances à l'audiovisuel public 3 447 678 602,00 - France Télévisions 2 300 364 073,00 - ARTE France 268 123 901,00 - Radio

Article 6

l'Etat 250 291 607,00 Avances à l'audiovisuel public 3 290 400 000,00 France Télévisions 2 135 483 421,00 Arte France 268 145 230,00 Radio

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Indicatif radio. 33. Numéro MMSI. 34. Centre de sécurité des navires chargé de la visite de mise en service. 35. Centre de sécurité des navires chargé des visites de l'engin postérieures à la visite de mise en service. 36.

LEGIARTI000022374083

Le renouvellement est effectué si l'intéressé à accompli au moins 12 heures de vol en qualité de radio-navigant dans les 12 mois précédant la demande de renouvellement, ou s'il a satisfait à un contrôle d'un instructeur habilité.

Article 8

du personnel navigant de la marine marchande, des marins-pêcheurs, des ouvriers dockers ainsi que des artistes du spectacle, des ouvriers et techniciens de l'édition d'enregistrement sonore, de la production cinématographique et audiovisuelle, de la radio

Article 1

Ecole supérieure de journalisme PRO (ESJ PRO) II Journaliste de télévision, option journaliste reporter d'images, option rédacteur-reporter 321 5 ans Ecole supérieure de journalisme PRO (ESJ PRO) II Journaliste rédacteur reporter radio

Article Annexe Ib

. - Les moyens : • les moyens de tractage ; • l'outillage standard, spécifique et de servitude ; • les moyens de communication (radio, signaux de circulation au sol, ...). - Les habilitations associées.

Article Annexe V

Il pourra s'agir de monologues, dialogues, discours, discussions, émissions de radio, extraits de documentaires, de films, de journaux télévisés.

Article Annexe II (suite)

Société nouvelle radio maritime 47, rue Saint-Claude, 17000 La Rochelle puis avenue Marillac/Village informatique, 17008 La Rochelle Cedex (siège social : 4, route principale du port, 92230 Gennevilliers. De 1987 à 1999.

Article Annexe V

Il pourra s'agir de monologues, dialogues, discours, discussions, commentaires de journaux télévisés, émissions de radio. Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels.

LEGIARTI000049820194

OUVRIERS ET TECHNICIENS DE L'ÉDITION D'ENREGISTREMENT SONORE, DE LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE, DE LA RADIO, DE LA DIFFUSION, DU SPECTACLE ET DE LA PRESTATION TECHNIQUE AU SERVICE DE LA CRÉATION ET DE L'ÉVÉNEMENT Titre 1er : L'ALLOCATION