jeune mineure hospitalisée, ce qui constituait un manquement grave à l'obligation de tenue et de réserve que lui imposait sa fonction de personnel paramédical; qu'en déclarant que les lettres et témoignages

telle protestation est inadmissible eu égard au peu de travail à accomplir », et « outre que cette réponse est un refus caractérisé d'obéissance, elle est intéressante à plus d'un titre puisqu'elle témoigne

que la matérialité des faits et la culpabilité des intéressées ont été établies suffisamment à partir des relations circonstanciées et concordantes de Marie-Josée Simon et de Jean-Luc Z... et des témoignages

Y..., qui avait assisté le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement, n'était pas habilité à témoigner puisqu'en tant que conseiller du salarié, il n'a pas la qualité de tiers ; qu'en fondant

salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que d'une part, la cour d'appel a dénaturé les faits de la cause et alors, d'autre part, qu'il résulte des témoignages

salarié fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas répondu au moyen selon lequel le témoignage

elles auraient été entreposées ; Attendu que la société Mecapli fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société SLPM, alors, selon le pourvoi, que la cour d'appel a dénaturé les témoignages

salarié fait grief à l'arrêt d'avoir retenu la faute lourde à son encontre et de l'avoir, en conséquence, débouté de toutes ses demandes alors que la cour d'appel a formé sa conviction sur la base de témoignages

d'entreprise et des délégués du personnel des Etablissements Boulanger à Calais ; Attendu que le syndicat FO fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'il ressort des témoignages

dommages-intérêts ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 22 octobre 1997) d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a commis une erreur en retenant de faux témoignages

Camille X..., responsable de la formation des apprenties, désigné par les témoignages versés aux débats comme l'auteur de la résiliation des contrats d'apprentissage; Mais attendu qu'il ne résulte ni

légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des faits poursuivis; "au motif que le prévenu peut difficilement se prévaloir à l'appui de sa demande réitérée de relaxe des témoignages

respect de la dignité des personnes troublant le bon ordre du service, en violation du règlement intérieur qu'il avait signé lors de son embauche ; qu'en statuant ainsi, quand il est constant que témoignages

Madeleine X... était saine d'esprit lorsqu'elle a testé, ils faisaient valoir dans leurs écritures être dans l'impossibilité d'établir la preuve formelle de l'insanité d'esprit autrement que par le témoignage

, du chef de viol sur mineure de 15 ans, commis par un ascendant adoptif ; "aux motifs que les allégations d'Y... reposent, outre sa crédibilité reconnue, sur des éléments certains tels que le témoignage

000 francs d'amende, l'a privé du droit de conserver son permis de chasser pendant deux ans et l'a condamné au paiement de dommages et intérêts ; "aux motifs que la Cour, en se fondant sur le témoignage

sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part que la cour d'appel qui après avoir ordonné une expertise sur des points précis a déclaré les faits établis, sans prendre aucunement, et en se contentant des témoignages

[F] verse aux débats un certificat et un témoignage de son médecin traitant mentionnant que son patient a perdu une quinzaine de kilos entre septembre 2019 et juin 2020, ''vraisemblablement en lien avec

à raison notamment du passé de victime de A..., le renvoi de Christian X... devant la cour d'assises pour répondre des crimes de viol sur cette fille ; " alors, d'une part, que, s'agissant du témoignage

élément de preuve déterminant qui lui était soumis, a violé les articles 1353 du code civil, 455 et 563 du nouveau code de procédure civile ; 3 / qu'en affirmant que le salarié se fondait sur les témoignages