Face à cette défaillance continue, le tribunal n’employa aucun moyen procédural de contrainte pour la faire comparaître.

Monsieur J..., motard, seul témoin de l'accident déclare : " depuis BARCHETTA la chaussée était particulièrement glissante. Tout naturellement j'ai ralenti.

Après une audience renvoyée d'office, le 15 novembre 1989 le juge de la mise en état déclara la société S.G. défaillante.

S'agissant de l'audition de témoins : 7.

que le professeur A... et les docteurs B... et C... évoquent en effet un choc hémorragique par hématome très étendu lié à un traumatisme obstétrical avec troubles de coagulation secondaire et une défaillance

Il affirme que le juge ivoirien n'était pas tenu de l'obligation de mentionner dans sa décision les documents et/ou témoins lui ayant permis de vérifier les circonstances de sa naissance.

et du principe de l'oralité des débats : " en ce que le président a donné lecture du certificat médical rédigé par le docteur A... avant que la Cour n'ait décidé de passer outre à l'audition de ce temoin

Le 17   décembre 1992, l'expert prêta serment et des témoins furent entendus. L'audience du 27 mai 1993 fut reportée en raison de l'absence des témoins.

de justice pour confirmer le domicile, n'est pas conforme aux exigences du code de procédure civile en ce qu'elle n'est pas rédigée manuscritement par le témoin relativement aux faits qu'il rapporte et

[H] et Mme [V] démontrant que la salariée réalisait 11 heures supplémentaires hebdomadaires non rémunérées ; que Mme [V] détaillait ensuite son calcul de manière très précise ; que la cour d'appel a constaté

o de réviser quelques réseaux pour autant que l'absence d'éclairage ne pouvait avoir pour source la simple défaillance des ampoules ou néons. 2.

exemple... ; que ces deux témoins évoquent les faits du 14 octobre 2011 en ces termes : '..C'était à [Localité 1] avec [GP] on parlait des saluts de la fin du spectacle.

Espagne - 22512/21 Arrêt 10.10.2024 [Section V] Article 4 Obligations positives Enquête effective Article 4-1 Traite d'êtres humains Défaillances importantes dans la réponse procédurale apportée par les

A titre infiniment subsidiaire, juger qu'elle a témoigné ou relaté de bonne foi de faits constitutifs de délits portés à sa connaissance dans l'exercice de ses fonctions.

  La commission d’enquête siégea par ailleurs à huis clos lorsqu’elle entendit les témoins. Les requérants ne purent assister que trois jours à ses travaux, le temps pour eux de témoigner.

Ce jour-là, eut lieu l’audition de deux témoins.

du tribunal du district de Varsovie Zoliborz du 20 mai 2009 ne comporte aucune motivation, Mme Y... produit deux procès-verbaux du 30 avril 2008 et du 18 février 2009 d'audition par ce tribunal de témoins

et judiciaires comportaient certaines contradictions quant à l'état du véhicule (bon, selon l'expert judiciaire ; mauvais, selon les deux autres experts), elles n'avaient pas mis en évidence une défaillance