-Lorsque la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée, l'acheteur notifie au Journal officiel des Terres australes et antarctiques françaises tout changement de la durée de validité du système d'acquisition dynamique

Article GH 3

—

La validité du permis de feu est précisée ; elle est limitée à un jour ou une opération.

Article Annexe III

—

Critères d'évaluation de l'épreuve E 3 : - intérêt de la documentation réunie - étendue des connaissances, pertinence des informations relatives à la mise en œuvre, aux contraintes de coût et de gestion - validité des propositions concernant l'organisation

Article Annexe I

—

Satisfaire aux conditions fixées aux 1°, 2° et 4° à 8° de l'article 11 et être titulaire du brevet d'officier chef de quart machine ou brevet de chef de quart machine, sans limitation de prérogatives et en cours de validité. Tableau 4.

Article Annexe 11

—

La signalisation de fonctionnement doit être visuelle et sonore selon les dispositions suivantes : la validité du titre est donnée par un point vert ou une flèche verte. Si le titre n'est pas valable, une croix rouge s'affiche.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

-refuser ou suspendre la reconnaissance de conformité aux principes des BPL, la décision étant motivée par les défaillances ou anomalies constatées et susceptibles d'altérer la validité des études conduites dans l'installation d'essai ; Procédures d'appel

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

œuvre préexistante, l'indication du titre, de l'auteur et, le cas échéant, de l'éditeur, ainsi qu'une lettre du titulaire des droits autorisant le projet d'adaptation audiovisuelle de l'œuvre ; 3° La photocopie d'une pièce d'identité en cours de validité

Article Annexe I (suite)

—

PARTICIPER AUX ACTIVITES LIÉES À LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL - Dresser la liste des opérations préparatoires à la réunion d'un CE, d'une élection. - Rédiger, saisir, présenter et éditer les documents, les courriers nécessaires au déroulement et au

Article 11

—

-Pour la validité de la décision : 1° L'état financier du syndicat des copropriétaires et son compte de gestion général, lorsque l'assemblée est appelée à approuver les comptes.

Article 6

—

Ce décret peut prévoir les modalités de leur actualisation au cours de leur période de validité.

Article 29

—

Chapitre III : Délai de délivrance et durée de validité, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre IV : Dispense d'autorisation d'exportation, Art. 8, Art. 9, Sct.

LEGIARTI000051761988

—

Le certificat ainsi délivré comporte, en première page un lien, au format QR code, permettant de vérifier la validité de la certification sur le site de l'annuaire des diagnostiqueurs constitué en vertu du 7° de l'article 4 du présent arrêté.

LEGIARTI000051762058

—

Article 19

—

Logique Formules logiques, interprétation d'une formule, validité d'une formule, notion de modèle. Classification des formules logiques, calcul propositionnel et calcul des prédicats du premier ordre.

Article 46

—

La validité de la technique de nez électronique nécessite que le nez électronique ait fait l'objet d'une étude spécifique réalisée sur le site.

LEGIARTI000036942870

—

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. - les noms et les fonctions des applications, supportant les activités

Article Annexe XXX

—

Le médecin vous précisera la durée de validité de ce devis. Votre médecin vous informera des différentes possibilités de traitement qui vous sont offertes.

Article Annexe II

—

La durée de validité de ce document débute à la date de sa signature et court jusqu'à l'arrivée à l'abattoir du bovin auquel il se rapporte.

Article Annexe III

—

La durée de validité de ce document débute à la date de sa signature et court jusqu'à l'arrivée à l'abattoir des animaux auxquels il se rapporte.

LEGIARTI000047515433

—

activité nucléaire à des fins médicales autorisée à la date d'effet de la présente décision qui ne disposent pas des qualifications ou diplômes prévus dans la présente décision peuvent continuer à exercer cette responsabilité pendant toute la durée de validité

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