SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE Communication nerveuse Notions et contenus Communication nerveuse La communication nerveuse se manifeste par des combinaisons de signaux électriques enregistrables constituant des messages.

Article Annexe

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Il fournit les informations dont il dispose pour distinguer, par exemple, les artères souterraines en conduite rigide, les artères aériennes sur poteaux en propre, les traverses sur pylônes électriques, les artères aériennes en façade...

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les capteurs utilisés, qui disposent d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente, peuvent être thermiques à circulation de liquide ou d'air, ou hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant (1) ; et .5 une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute

Article Annexe Ib (suite)

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Définir le risque électrique et les situations pouvant le générer Identifier les facteurs aggravants : intensité, tension, résistance, milieu de travail, temps, trajet du courant...

Article Annexe I

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- Assurer les opérations de modification propres au câblage électronique, aux accessoires d'une guitare électrique et à l'amplification d'une guitare acoustique. - Réaliser des opérations de maintenance sur le système M.I.D.I..

Article Annexe I

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Installations électriques L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur. - présence des éléments justifiant que

Article 2

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attention particulière notamment à l'isolation, aux courants de fuite et à l'échauffement des dispositifs ; -les risques liés à des conditions d'environnement raisonnablement prévisibles, notamment ceux liés aux champs magnétiques, aux influences électriques

Article 1

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Les caractéristiques techniques des équipements et dispositifs de recharge pour véhicules électriques respectent les dispositions de l'alinéa précédent. 9° Signalétique et systèmes d'information, hors signalisation routière Les informations visuelles

Article 6

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puissance d'injection sur le réseau public de distribution d'électricité supérieure à 250 kilovoltampères, à la date du rapport de vérification vierge de toute remarque délivré par un organisme agréé pour la vérification initiale des installations électriques

Article Annexe Ib (suite)

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Risques électriques : - repérage des risques de contact avec un élément sous tension (coffrets ouverts, isolants défectueux, lignes aériennes, enterrées et encastrées...) et situations de voisinage avec la tension Risques chimiques et poussières :

Article 5

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produit absorbant des intempéries ; -pour chaque local technique, d'un extincteur homologué 233 B ; -pour le stockage des marchandises et le sous-sol, d'un extincteur homologué 21 A-144 B 1 ou un extincteur homologué 21 A-233 B et C ; -pour le tableau électrique

LEGIARTI000026841088

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En l'absence de stimulation électrique, la mesure du pH ultime n'est guère pertinente avant dix-huit heures à vingt-quatre heures post-mortem. Elle peut être faite dès dix heures en cas de stimulation électrique.

Article Annexe I

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Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; 2.2.13

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 et R. 21 à R. 26 du code des postes et des communications électroniques ; Servitudes de protection

Article 7

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Toutes dispositions sont prises pour que les percements effectués, par exemple pour le passage de gaines électriques, ne permettent pas la transmission de vapeurs depuis les canalisations, réservoirs et matériels jusqu'aux locaux de l'installation.

LEGIARTI000033343923

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travail-congé maternité exceptionnel pour grossesse pathologique Code de la sécurité sociale Déclaration d'un changement de situation auprès de la CAMIEG Décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des industries électriques

LEGIARTI000051149699

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Electronique, énergie électrique, automatique. Energétique, thermique. Energie. Automatique, robotique. Instrumentation, mesure, métrologie. Ingénierie des systèmes complexes. Génie industriel. Aéronautique et espace.

Article Annexe II

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d'assurance 1 227 500 000 10 286 450,00 Taxe sur la publicité 146 600 000 1 228 508,00 Taxe sur les jeux 1 174 300 000 9 840 634,00 Taxe sur l'énergie électrique

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