Le 18 Juin 2013, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe

C A du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Montmuzard, située rue Alain Savary à Dijon. Il soutient que : - M.

C A du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Montmuzard, située rue Alain Savary à Dijon. Il soutient que : - M.

[W], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Regimbeau, et l'avis de M.

[S] [P], de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [P] et de M. [I] [P], et l'avis de M. Sassoust, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où étaient présents M.

services ne s'étant toujours pas exécuté, de la lettre recommandée avec demande d'avis de réception par laquelle le consommateur l'informe de sa décision ; Attendu, selon le jugement attaqué, que suivant bon

Autrement dit, j'avais un collègue MACHIN qui avait ces bons et qui voulait négocier ces bons sans fiscalité.

avis de fixation, l'affaire a été fixée à l'audience du 22 Janvier 2014 avec arrêt rendu le 19 février 2014, l'ordonnance de clôture a été rendue le 11 décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Alain

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

né le 30 Juillet 1954 à GUIMARES (PORTUGAL) ... 42160 BONSON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Novembre 2022.

Vu 1° la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous le n° 61 062 présentée par M. et Mme Alain X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1 annule le

propres et adoptés que l'assureur a saisi le tribunal de grande instance d'Avignon statuant en matière civile aux fins de nullité du contrat d'assurance consenti au propriétaire de la voiture conduite par Alain

Les troubles dont souffre le patient n'ont pas disparu et les soins, qui semblent donner de bons résultats, doivent se poursuivre avant d'envisager son retour en détention.

application des dispositions des articles 785, 786 et 916 al.2 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 mars 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Alain

Clôture : 16 février 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2022 en audience publique, devant Alain

Alain DESALBRES, Président de chambre, rédacteur, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats

greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme CHAUX, présidente, et Mme ALAIN

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Pierre-frédéric BOUDIERE 12 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 28 - Me Clémence ALLAIN 44 - Me Daphné VERLUISE 102 - Régie - expertises x1 Grosse