Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct.

Article (21 à 29)

—

25 D 130 D 437 PONTARLIER N 57 PONTARLIER 25 Boulevard Léon Blum N 57 BESANÇON D 683 BESANÇON 25 Tunnel Citadelle D 683 BESANÇON N 57 BESANÇON 25 Rue de la 1re armée

LEGIARTI000049821176

—

l'étranger ou entre la France et l'étranger des agents civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif ; Décret n° 2007-639 du 30 avril 2007 instituant une allocation d'accompagnement à la mobilité géographique dans les armées

LEGIARTI000023420454

—

prothèses dentaires. 33.2 AE Constructions de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 33.2 AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement

LEGIARTI000023420422

—

dentaires. 33.1BB 2,20 Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 33.2AE 1,70 Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement

LEGIARTI000026909531

—

dentaires. 33.1BB 2,20 Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 33.2AE 1,60 Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement

Article 1

—

ans Locomotive - Atelier Chardon Savard II Designer concepteur (trice) de mode 242 n 5 ans Chambre syndicale de la haute couture - Ecole de la chambre syndicale de la couture parisienne II Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

-Jusqu'au 31 décembre 2025, la décote prévue aux I et II n'est applicable aux cessions de terrains occupés par le ministère des armées et situés dans des zones tendues, en particulier l'Île-de-France et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, que lorsque

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

-Lorsque le transport est effectué au moyen d'un véhicule blindé, chaque convoyeur doit être autorisé à porter l'une des armes définies au premier alinéa de l'article R. 613-41.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Le responsable de la police municipale informe le responsable des forces de sécurité de l'Etat du nombre d'agents de police municipale affectés aux missions de la police municipale et, le cas échéant, du nombre des agents armés et du type des armes portées

Article 4

—

financière au développement 383 547 241,78 12 999,22 - Solidarité à l'égard des pays en développement 1 852 121 356,68 8 076 360,32 Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation 3 002 899 696,85 15 283 505,06 - Liens entre la nation et son armée

Article 4

—

développement 2 724 002 846,44 21 072 859,56 Développement solidaire et migrations 19 306 140,00 3 387 362,00 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation 3 245 988 380,87 4 069 128,13 Liens entre la Nation et son armée

Article 4

—

pays en développement 1 843 460 299,20 27 950 803,84 Développement solidaire et migrations 4 365 974,14 16 161 106,86 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation 3 133 981 313,97 13 572 807,39 Liens entre la Nation et son armée

Article 33

—

-Les conditions de montée en charge de la tarification à l'activité pour le service de santé des armées sont fixées par le décret prévu au X de l'article 69 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007.

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Technologie des matériels HTA et BT : - armements, - raccordements, - isolateurs. X * Technologie des outillages HTA et BT : - appareils de traction, - appareils de levage, - appareils de réglage.

Article IV

—

-Service des armées alliées. 99. 0ZA 1, 20 TC TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES ACTIVITÉS DE SERVICES II NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Travail temporaire : personnel de bureau, y

LEGIARTI000025517999

—

" 9 700 000 9 700 000 Ministre d'Etat, Développement solidaire et migrations 301 " " 2 000 000 2 000 000 Ministre de l'intérieur, ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE " " 10 478 000 10 478 000 Liens entre la nation et son armée

LEGIARTI000042664046

—

RESTAURATION, HÔTELLERIE, LOISIRS SANTÉ INFRASTRUCTURE SOUTIEN OPÉRATIONNEL (MCO, PROTECTION, LOGISTIQUE …) SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES ET EQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMÉE

LEGIARTI000042664090

—

RESTAURATION, HOTELLERIE, LOISIRS SANTÉ INFRASTRUCTURE SOUTIEN OPERATIONNEL (MCO, PROTECTION, LOGISTIQUE, …) SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTÈMES DE FORCE, SYSTÈMES D'ARMES ET ÉQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMEE

Article Annexe

—

de prothèse dentaire. 33. 2 AE Constructions de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 33. 2 AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement

Page 152 · 3 067 résultats

← Précédent Suivant →