réceptif, capable d'initiative et de complicité avec son maître ; - désireux de plaire, répondant à la voix humaine, recherchant la présence humaine sans être pour autant envahissant ; - capable de développer une bonne concentration, de s'adapter aux changements

Article 5-3

—

L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante.

Article Annexe I

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Applications aux appareils : - Les changements d'état physique utilisés pour produire du froid et mise en œuvre dans les appareils. 4.6.6. ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES MATÉRIELS Produits de nettoyage.

Article Annexe I (suite)

—

. - Choisir et effectuer le changement des outils de coupe en fonction des matériaux (scies, meuleuses, tronçonneuses, etc.).. - Entretenir : • les matériels hydrauliques et à air comprimé ; • les machines de coupe et de pliage.. - Respecter le niveau

Article Annexe Ia

—

fluidiques de l'installation • Plan d'exécution • Contraintes d'intervention (planning, sécurité) • Permis de feu Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés Installation d'une chambre froide - Façonner des extrémités, des changements

Article Annexe

—

- Thermodynamique, chaleur et rayonnement : modes de transfert d'énergie, la température, échange d'énergie, changements d'état.

LEGIARTI000024423112

—

D 2B SAINT-DIZIER D 384 N 4 SAINT-DIZIER MAYENNE D 57 ex-N 157 BONCHAMP-LES-LAVAL N 162 Limite de département SAINT-JEAN-SUR-ERVE MAYENNE D 57 ex-N 157 LA GRAVELLE A 81 D 900 SAINT-BERTHEVIN MAYENNE D 900 SAINT-BERTHEVIN D 57 ex-N 157 N 162 CHANGE

Article Annexe

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3216 Vérificateur principal des services de la distribution et de l'acheminement (La Poste) (1) Services accomplis à temps complet pendant des périodes continues de trois mois au moins (arrêté interministériel n° 77 du 12.01.1976) (2) Date du changement

LEGIARTI000049820192

—

présente annexe et de l'annexe VIII, sont assises sur les rémunérations brutes plafonnées, c'est-à-dire, sauf cas particuliers définis par une annexe, sur l'ensemble des rémunérations, converties le cas échéant en euros sur la base du taux officiel du change

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

Pour l'application du premier alinéa du présent 3°, l'activité de courtage et l'activité de change sont considérées comme des activités financières ; 4° Elle remplit au moins l'une des conditions suivantes au moment de l'investissement initial : a) Elle

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

de : Castres Nord, Castres Ouest, Cuq-Toulza, Dourgne, Labruguière, Lautrec, Lavaur, Mazamet Nord-Est, Mazamet Sud-Ouest, Puylaurens, Saint-Amans-Soult, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Vielmur-sur-Agout Tarn-et-Garonne 1re circonscription Sans changement

Article 27

—

correspond aux bénéficiaires qui : - ont "eu recours" à des soins (consultations, traitements, actes diagnostiques, examens etc…) remboursés lors des douze mois précédant la période de calcul, - ont déclaré le médecin comme médecin traitant et n’en ont pas changé

Article Annexe

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Rapport des actes diligentés : dans le cadre de la protection de la personne, il s'agit du recensement et de la description des actes importants faits par le mandataire et qui concernent la personne même du mandant (exemples : actes médicaux, changement

Article Annexe I (suite)

—

L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle Le système légal tend à inciter les salariés et les employeurs à anticiper les changements de leur environnement professionnel et à développer l'employabilité.

Article 3

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entre le 1er août 1987 et le 31 décembre 2013, " et la deuxième phrase n'est pas applicable ; 5° L'article R. 351-11 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, le début de la première phrase est ainsi rédigé : " Il est tenu compte… (le reste sans changement

Article Annexe (suite)

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Néanmoins, tout membre peut, à l'ouverture de la séance, demander qu'il soit modifié et complété, ces changements étant soumis à l'approbation des autres membres. c) Information du ministère chargé de l'environnement en charge de l'application Les comptes

Article Annexe

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En fonction du type d'agent biologique, ces dispositions peuvent comporter un changement complet de vêtements et l'obligation de se doucher avant de quitter la zone de production. 2.11.

LEGIARTI000032885943

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Conditions générales d'adhésion et engagements du médecin En adhérant à l'option, le praticien s'engage à ne pas cesser son activité, hors circonstances exceptionnelles validées par la commission paritaire régionale (CPR), ni à changer son lieu d'exercice

Article Annexe Ib

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Fabrication ou transformation du produit à partir de consignes opératoires et de sécurité. 3.1 : Réaliser les opérations de transformation : mise à la taille, changement de garniture, repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les

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