que l'attribution des greffons, qu'ils aient été prélevés en France ou hors du territoire national, ainsi que d'élaborer les règles de répartition et d'attribution des greffons en tenant compte du caractère d'urgence que peuvent revêtir certaines indications

Article R5125-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 97

Code de la santé publique

des formes pharmaceutiques envisagées et la ou les catégories de préparations figurant dans l'arrêté du ministre chargé de la santé mentionné à l'article L. 5125-1-1 ; 3° Le plan des locaux de l'officine où sont exécutées les préparations, avec indications

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Compétences à acquérir : -poser les indications, contre-indications et les limites du traitement orthodontique et orthopédique ; -simuler les objectifs thérapeutiques ; -planifier le traitement orthopédique ; -planifier le traitement orthodontique. 5.2.5

Article Annexe I

—

PARAMÈTRE VALEUR C Dioxines et furanes 0,1 ng/Nm³ La concentration en dioxines et furanes est définie comme la somme des concentrations en dioxines et furanes déterminée selon les indications de l'annexe II.

Article ANNEXE

—

-Indications relatives à l'entreprise ou à l'établissement concerné En cas de pluralité d'établissements, il doit être établi une fiche par établissement surveillé par le service interentreprises. 1. Entreprise ou établissement concerné 1.1.

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

Les instructions contiennent toutes les indications nécessaires pour utiliser l'équipement radioélectrique selon l'usage prévu.

Article 63

—

Il est parfaitement signalé et maintenu en bon état de fonctionnement et comporte une indication du sens de la manœuvre ainsi que le repérage des positions ouverte et fermée.

Article 55

—

Indépendamment de ces réquisitions et indication, de la mention de certification de l'identité des parties, exigée par les articles 5 et 6 du décret du 4 janvier 1955, du certificat de conformité et des précisions qui seraient imposées par des dispositions

Article 25

—

id=JORFTEXT000031941043 Où : - n est un indice correspondant à l'année considérée ; - mes correspond à l'année de mise en service, soit l'année 2004 ; - N + 1 correspond à l'année du 1er février intervenant au moins douze mois après la mise en service

Article Annexe I

—

Conditions générales Absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées. Ne pas être exempt définitif de sport.

Article 226-6.02

—

Un sur la passerelle avec indication des périodes de silence. *1 baromètre. *2 thermomètres. Un fixé dans la machine. 1 paire de jumelles. De 7 × 50.

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

Durée : -enseignement à distance à l'échelon national (e-learning) en auto-apprentissage ; Connaissances à acquérir : -les indications et complications de la chirurgie thoracique, des ponctions transthoraciques, de l'échoendoscopie bronchique et de

Article Annexe II

—

Prélèvement automatique ou semi-automatique Positionner le flacon, en veillant au respect des bonnes conditions d'hygiène, et suivre les indications du constructeur du préleveur automatique ou semi-automatique définies dans le manuel d'utilisation du

LEGIARTI000028222587

—

Indicateurs : suivi qualitatif des indications des prescriptions Ce suivi est réalisé pour les médicaments et dispositifs médicaux facturés en sus des groupes homogènes de séjour (GHS, art.

Article 3

—

Ce document doit comporter les indications nécessaires au calcul du nombre total de boutures fournies ; - boutures de grande longueur (+ de 50 cm) : Destinées en particulier à l'installation de taillis à courte rotation, ces boutures doivent respecter

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

Le mandat écrit donné par le propriétaire ou le candidat à l'exploitation comporte les indications mentionnées au II ci-dessous. II.

Article R160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 31

Code de la sécurité sociale

25 % pour les consultations et les actes facturés en sus des forfaits mentionnés au 12° ; 14° De 80 à 90 % pour les médicaments dont le service médical rendu, tel que défini au I de l'article R. 163-3, a été classé comme faible, dans toutes les indications

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

l'état de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence respiratoires, taux de saturation en oxygène, volume de la diurèse, poids, dont indice

Article L440-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 89

Code de commerce

Lorsqu'elle fait suite à une saisine en application du premier alinéa du présent V, cette recommandation ne contient aucune indication de nature à permettre l'identification des personnes concernées.

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Ces informations comprennent les indications figurant sur l'étiquetage et les renseignements figurant dans la notice d'instruction.

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