Codes de loi français

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

X X 2) EAU DE MER DE REFRIGERATION Pression : - refoulement commun des pompes B 3) REFRIGERATION DES

Article Annexe unique

X Non applicable en 1 étoile si le linge de lit et de toilette sont absents Sanitaires et salle d'eau 140 Equipement des logements en sanitaires privatifs, comprenant obligatoirement : douche ou baignoire, WC, lavabo, robinet mélangeur, eau

Article Annexe I

Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages.

Article Annexe Ib (suite)

Par exemple : Les constituants des aliments et leurs rôles nutritionnels L'identification des différents constituants des aliments : eau, glucides, protides, éléments minéraux, oligoéléments, vitamines.

Article Annexe 228-4.A.1

réduction automatique de charge ou équivalent 2° Pression ou débit : réduction automatique de charge ou équivalent - entrée moteur B X 3° Appoints : - niveau de la caisse B 4° Pompe de circulation X X 2) Eau

Article 3

En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d ’eau sous pression.

LEGIARTI000023420454

Groupe 5 9,10 45.2 AA Construction de maisons individuelles. 45.2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2 DA Travaux souterrains. 45.2 NA Travaux de voies ferrées.

LEGIARTI000023420422

(hors maisons individuelles). 45.2BC 7,60 129 923 Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 45.2CB 5,60 129 923 Construction métallique : montage et levage. 45.2CC 7,60 129 923 Travaux souterrains

Article Annexe I

• Les réseaux de distribution d'énergie électrique : pose et raccordement des réseaux d'infrastructures aériennes et souterraines, en milieux rural et urbain, sur les domaines public et privé.

LEGIARTI000026909531

générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2BC 8,20 Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 45.2CB 5,90 Construction métallique : montage et levage. 45.2CC 8,20 Travaux souterrains

LEGIARTI000028332715

son cours et tout leur cours. 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6620770 RUISSEAU LE SAINT FLORENT Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6630350 RUISSEAU DE LA COLLINE DES EAUX

Article Annexe I (suite)

Montrond-les-Bains 42 Loire Pouilly-les-Nonains 42 Loire Renaison 42 Loire La Ricamarie 42 Loire Riorges 42 Loire Rive-de-Gier 42 Loire Roanne 42 Loire Roche-la-Molière 42 Loire Saint-Alban-les-Eaux

Article ÉTAT B

59 361 237 59 361 237 Écologie, développement et mobilité durables 38 974 651 770 37 490 084 499 Infrastructures et services de transports 4 140 845 046 4 372 626 282 Affaires maritimes, pêche et aquaculture 246 868 104 240 870 203 Paysages, eau

Article Annexe

L'enseignement devra mobiliser des exemples de services publics (transports collectifs, distribution de courrier... mais aussi concession autoroutière, service des eaux, déchets ménagers, etc.).

Article Annexe (partie 1)

(eau distillée de laurier-cerise). 278 Psilocybine. 345 Pyrethrum album L. et ses préparations. 369 Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique). 409 Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360

Article 4

port dans les ports fluviaux ouverts au trafic par bâtiments de mer ; 14° Le décret n° 70-801 du 27 août 1970 fixant les conditions d'inscription et d'apposition de marques extérieures d'identité des bateaux et engins de plaisance circulant sur les eaux

Article Annexe Ia

Les contraintes techniques (énergies, eau, gestion des déchets, etc.) sont maîtrisées. R4 Les approvisionnements sont maîtrisés. R5 Les lancements sont effectifs. Les points de contrôle périodiques sont effectués.

Article Etat B

177 558 404 Ecologie, développement et mobilité durables 9 562 222 713 9 619 758 626 Infrastructures et services de transports 3 124 219 410 3 145 814 963 Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 201 267 166 197 887 166 Paysages, eau

Article Etat B

Infrastructures et services de transports 4 497 018 365 4 349 183 365 Sécurité et circulation routières 60 489 295 60 989 295 Sécurité et affaires maritimes 131 101 830 133 601 830 Météorologie 184 300 000 184 300 000 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe Ib

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.6 Favoriser : Tous supports de vente Optimisation des ventes additionnelles et à emporter en suscitant l'envie chez le client de consommer davantage (plats supplémentaires, eaux