Codes de loi français

Article Annexe

préalable établi par l'utilisateur précisant : -la destination du matériel et sa justification ; -les exigences de l'utilisateur ; -la durée et les conditions de garantie du constructeur ; -les conditions d'installation telles que l'alimentation en eau

Article Annexe Ia

.) ; - centrale de production de froid centralisée ; - centrale de production d'eau glacée et/ou eau glycolée 150 kW.

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Béard, Bona, Dornes, Maux, Moussy, Pougues-les-Eaux, Saint-Germain-Chassenay.

Article Annexe

Protection des droits et libertés 193 479 1 123 307 Ecologie, développement et aménagement durables 2 000 2 000 10 894 603 10 894 603 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

l'environnement et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles usées, batteries … ; -éviter les rejets de produits polluants : eau

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ; 2° Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt territorial ; 3° Assainissement et eau

Article Annexe

de bâtiments (hors maisons individuelles) 45. 2BC 7,90 115 398 Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques 45. 2CB 6,20 115 398 Construction métallique : montage et levage 45. 2CC 7,90 115 398 Travaux souterrains

LEGIARTI000034461330

0230011M Collège Françoise Dolto CHATELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230017U Collège Jacques Grancher FELLETIN Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

311, Echelon 8 = 321, Echelon 9 = 329, Echelon 10 = 336 ; (1) Les reclassements seront effectués selon les tableaux annexes (voir ci-dessous sections 9ZB à 9ZF). (2) Echelle applicable aux seuls égoutiers travaillant de façon continue en réseau souterrain

Article Annexe I

Eau (*) 6. Air-odeurs (*) 7. Déchets 7.1. Récupération-recyclage-élimination L'exploitant élimine ou fait éliminer les déchets produits dans des conditions propres à garantir les intérêts visés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement.

Article Annexe I b

- Les listes des fluides nécessaires à la transformation du tube de verre (comburants, combustibles, énergies, eau). avec leurs conditions d'emploi et leur identification par codage. -L'identification des matériels et des outillages est correcte

LEGIARTI000024751074

qui n'a pas d'équivalent sur le marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau

Article Annexe I

Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration précise les mesures prises relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets

Article (70 à 79)

MANS Boulevard Pierre Lefaucheux LE MANS 72 Voirie LMM Boulevard Pierre Lefaucheux LE MANS D323 ARNAGE 73 D 991 N 201 AIX-LES-BAINS Extrémité CHAMBERY 73 D 5 Extrémité BARBERAZ D 21 CHALLES-LES-EAUX

Article Annexe

au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux

LEGIARTI000024744669

qui n'a pas d'équivalent sur le marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

1735 Substances radioactives (dépôt, entreposage ou stockage de) sous forme de résidus de traitement de minerais d'uranium ou de thorium contenant des radionucléides naturels des chaînes de l'uranium ou du thorium et boues issues du traitement des eaux

LEGIARTI000043570558

Hauts-de-Seine Personnels des services déconcentrés de métropole Hauts-de-Seine Personnels des services déconcentrés des collectivités d'outre-mer régies par l'article 73 de la Constitution hors Mayotte Hauts-de-Seine Ingénieurs des ponts, des eaux

Article (60 à 69)

60 Boulevard du Dr Lamotte Rue Bossuet BEAUVAIS Boulevard de l'Assault BEAUVAIS 60 Boulevard Saint André N 31 BEAUVAIS D 1001 BEAUVAIS 60 D 1001 Limite département 60/80 BONNEUIL-LES-EAUX

Article 10

Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : Conditions d'hygiène applicables aux navires-usines, Sct. Section 1 : Construction et équipement., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct.