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599 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

60343773d55acc28b2f7aa73

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Alain HINOT (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir Syndicat UNION LOCALE CGT CHATOU [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd88059

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Claude X... 5 Villa Cour Creuse 92140 CLAMART comparant en personne, assisté de Me Marie-Thérèse LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853be

Appel

18 janvier 2001

18 janvier 2001

GPA II prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, 87 AVENUE DU Général Leclerc - 45120 CHALETTE SUR LOING représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant

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CA

Chambre Sociale

61635ddf683f470e3416dc07

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Monsieur [R] et assistée par Me Murielle VANDEVELDE (avocat au barreau de LYON) substituée par Me LECLERC

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CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87760

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

Y... d'Imagerie Médicale - 40, Mail Leclerc 41100 VENDOME Monsieur Alain Z... Y... d'Imagerie Médicale - 40, Mail Leclerc 41100 VENDOME Madame Christine A... épouse B...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61609212db7ff645d856653f

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me JONVEL Jean Alain

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CC

comm

613722a8cd580146773ffb62

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

Leclercq, conseiller rapporteur, M.

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CA

1ere Chambre Section 1

63c109cdbf9fd47c90a13e3a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

NOCOLAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMEE SAS CABINET GARSON AUDIT CONSEIL ET ASSISTANCE Prise en la personne de son président [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CC

comm

6137215dcd580146773f3228

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd87981

Appel

21 novembre 2005

21 novembre 2005

00927 - A R R E T No1123/05 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Novembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ

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comm

613723bbcd5801467740d74b

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Alain Y..., demeurant ..., Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

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CC

comm

61372330cd58014677406958

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Allain, demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

comm

613723adcd5801467740ccd2

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Alain X..., demeurant ..., 2 / de l'Union nationale interprofessionnelle des légumes transformés (UNILET), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

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comm

613721dfcd580146773f85a7

Cassation

29 juin 1993

29 juin 1993

Alain A..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1re et 2e chambres réunies), au profit de : 18/ la

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comm

613722bccd58014677400c85

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Alain X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Micheline C..., demeurant ...Hôtel de Ville, 59240 Dunkerque, 3°/ de la société au Val des Roses, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

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comm

61372354cd5801467740865e

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

Alain-François Z..., ès qualités de représentant des créanciers et mandataire liquidateur de la société Point Vo, demeurant ..., 2 / de M.

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1ère Chambre civile

64379d909477fe04f5cc636b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

avocat au barreau de CAEN assistée de Me Antoine TIREL, avocat au barreau de PARIS La Mutuelle DES ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Alain

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CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Alain X... né le 29 Février 1956 à Perpignan (66320) ... JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

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comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Alain Q..., demeurant 11, square Louis Chauvin à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 21°) M. Jean-Claude R..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 22°) M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100997

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Alain dans le parking du... à plusieurs reprises ainsi que dans le centre Leclerc et Carrefour à Compiègne qui faisait l'ignorante " et l'avoir " aussi aperçu (sic) plusieurs fois devant chez M.

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