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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02090

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Quoi qu'il en soit, la société Sobeca n'a pas jugé opportun de verser aux débats la copie du formulaire de commande ainsi transmis ce jour-là par Alexandra Y... au prestataire, si bien que la cour n'est

Source officielle

Page 16 sur 508

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon, DULONG

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

26/12/2021

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Créations

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/11/2021

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Créations

SIXIEME SENS, LARVOR, Alexandra, Marie, Berthie

SIREN 533514642GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

27/09/2015

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20b6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02104 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRJ MINUTE n° : 2025/ 394 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491001.20240610

Admin. suprême

10 juin 2024

10 juin 2024

Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 juin 2024 Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69fb2718cdc6046d47c973b2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS du mardi vingt-huit avril deux mille vingt six par Madame Alexandra MULLARD, Président, assisté de Monsieur Etienne CAILLE, Greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1020DEC003483203

Admin. suprême

20 octobre 2009

20 octobre 2009

  Alexandru Asurdoaei, est un ressortissant roumain, né   le 9   juillet   1953 et résidant à Galaţi.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e340c6b8b177da18c34

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: S.C.I.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fbb6dcdc6046d47e95c55

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Elle s'est engagée à quitter le territoire français si elle est remise en liberté.

Source officielle
TCOM

MANDATAIRE AD HOC

69be3fdecdc6046d476a7916

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

000500 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 08/01/2026 DEMANDEUR(S) HDC IMMOBILIER (SC), [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIERE : ALEXANDRA

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452795.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Par un jugement n° 1601532 du 20 mars 2017, ce tribunal a annulé ces six décisions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100544

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

injections du vaccin contre l'hépatite B, dénommé Engerix B et fabriqué par la société Glaxosmithkline, a, d'abord, rapidement déclaré ressentir des engourdissements et fourmillements des membres, puis, après six

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb609

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Alexandre, dont le siège est ... à 7700 Mouscron (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e80cdc6046d4710f204

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

centre de rétention : [Localité 2] ayant pour avocat Me Patrick Hagege, avocat au barreau de Paris, qui a indiqué ne pas se présenter à l'audience, INTIMÉ LE PREFET DE [G] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3a

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd0

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

III est propriétaire des droits et biens immobiliers dépendant d'un ensemble sis à [Adresse 4].

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37965d1bc2605de4b45b3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

en restitution de biens mobiliers de la société STATION ALEXANDRE.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2a94cdc6046d475ce5db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

4 Codification : Demande en séparation de corps pour rupture de la vie commune, en cas de séparation de fait TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY Ch. 3 Cab. 4 JUGEMENT RENDU LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450319.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5e

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

12/ 2014 *** No de MINUTE : No RG : 14/ 02874 Jugement (No 12/ 01203) rendu le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance D'AVESNES SUR HELPE REF : BP/ AMD APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle