CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 235 résultats pour « Alexandre AVRILLON Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f3339

Appel

20 août 2024

20 août 2024

[V] [I] né le 24 avril 1983 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Adrien Namigohar substitué par Henri-Louis DAHAN , avocat au barreau de Seine-Saint-Denis

Source officielle

Page 16 sur 712

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALEXANDRE AUTOMOBILES [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 1] représentée et assistée par Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE COMPOSITION DE LA COUR  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e0

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

20215 VESCOVATO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Alexandre X..., solidairement, à payer à M.Stéphane D... la somme de 232 564,09 €, outre intérêts au taux légal à compter du 30 avril 2012, - condamné ceux-ci solidairement à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a736

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94ca3cdc6046d47ce5db6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2026 DEMANDERESSE S.A.S. 3MNH dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandra TROJANI, avocat au barreau de Paris, vestiaire : #E1017 DÉFENDEURS Monsieur [S] [K] demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2] Représenté par Me Alexandre BERNABE de l’AARPI Arkhè Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Me Katia FISCHER de la SELARL FISCHER ET ASSOCIES, avocats au barreau de BEZIERS, postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a270

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Jean-Alexandre Z... et de Mme A... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b45

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

ORACLE C/ Alexandre X...

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd31f

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Marie-Anne X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de la société à responsabilité limitée Boucherie Alexandre

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f995cdc6046d47af175e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMOBILIERE EUROPE SEVRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre ROSENCZVEIG, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc50

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Alexandre Z... ... 97232 LAMENTIN Représenté par Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB, avocats au barreau de MARTINIQUE (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur X...Gustave déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007768040

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de Mme X... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils Alexandre, de la S.C.P.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62c1a2273490db1081b5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

REAL ESTATE COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Yasmina BENECHEYKH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle