AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6032273294c52e5e3d69761b
5 avril 2018
5 avril 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e180
15 avril 2022
15 avril 2022
SAINT PIERRE en date du 21 AOUT 2020 suivant déclaration d'appel en date du 21 SEPTEMBRE 2020 RG n° 19/00042 APPELANTS : Monsieur [E] [J] [B] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-6
6708c061445a086e2bcee173
10 octobre 2024
10 octobre 2024
à la cour : Jugement rendu le 26 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 21/00179 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Aude ALEXANDRE
Source officielle16e chambre
5fca75be5fa84862ebd83cc7
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Jugement rendu le 14 Décembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE 6ème chambre N° RG : 16/03949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08/10/2020 à : Me Véronique
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3d9e4ea48318f5af79
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LA POSTE [Adresse 4] [Localité 2]/France N° SIRET : 356 000 000 représentée par Me Alexandre BARBOTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielle11e Chambre A
60372599a45e27bf820cf7b7
2 juin 2015
2 juin 2015
CASSATION DU 02 JUIN 2015 N°2015/ 334 Rôle N° 13/23896 [Z] [F] C/ [E] [J] épouse [L] [K] [L] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
62624853b1a50c277d4c5bb8
21 avril 2022
21 avril 2022
Gildas BARBIER, président de chambre, et par Mme Véronique COUVET, greffière à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfedb01eea4cf01a43a5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée par Me Elodie KASSEM, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1937 Monsieur [Y] [E] 33/35 rue du Sergent Bauchat 75012 PARIS non représenté Madame [H] [R] 9 rue Jules VERNE
Source officielleCh. 9 REFERES
67102982f94f087ca441b1a1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HOME EXPERT HABITAT, dont le siège social est sis 2, 4, 6 rue Suchet - 94700 MAISONS ALFORT représentée par Me Alexandra CHAMPY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant, vestiaire : 176, Me Joseph
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2983562-3287029
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Vera Fernández-Huidobro, alors secrétaire d’État à la Sécurité au ministère de l’Intérieur (ce dernier démissionna peu après).
Source officielleETRANGERS
63538800513cb5adff9436ab
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LE PREFET DU [Localité 4] absent, représenté par Maître Alexandrine MATONDO, avocat au barreau de Lille, substituant le cabinet ADES, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près
Source officielle21e chambre
64a7b2633bcaf505db696ba5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de RAMBOUILLET N° Chambre : N° Section : I N° RG : F19/00221 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandra RENDA de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Alexandrine
Source officielle1ère Chambre
68e49e79bf7d454f9ee48697
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 6 OCTOBRE 2025 Le six octobre deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du premier septembre deux mille vingt cinq, Madame Véronique
Source officielle2e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e4a6
12 mai 2022
12 mai 2022
N° RG 12-21-453 APPELANTE : Madame [V] [C] née le 21 Août 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre
Source officielle3e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e9368b
13 avril 2023
13 avril 2023
du 16 juin 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 17/06435 DEMANDEUR A L'OPPOSITION Monsieur [O] [F] né le 05 Septembre 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fc
2 mars 2006
2 mars 2006
DU DEUX MARS DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) SA DANZAS Zac de FRANCAZAL 24 rue Alfred Sauvy 31270 CUGNAUX représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de Me ALexandre Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90235
5 février 2013
5 février 2013
C/ Mme Véronique Y...épouse DE X...
Source officielleRétention_recoursJLD
6364bbb2e405357f749eaae4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 NOVEMBRE 2022 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Madame Alexandra
Source officielle8ème chambre
64a66060bbd03a05db96528f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 789 277 910, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexandra
Source officielleHO-recours JLD
65449d64c71a6a83181c8e80
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CENTRE HOSPITALIER [2] à [Localité 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 02 NOVEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officiellePage 16 sur 74