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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01507_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
établie entre l'évolution du traitement indiciaire brut (TIB) détenu par l'agent sur une période de référence de quatre ans et celle de l'indice des prix à la consommation (IPC hors tabac en moyenne annuelle
Source officielle18° chambre 3ème section
68e55b5b0e2901d10fa38ec1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me HUE (G0746) Me GUERRIER (P0208) M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310044
26 janvier 2017
26 janvier 2017
; que la surface acquise par les époux [B], exclut comme le soulignent l'expert monsieur [V] et le juge du tribunal d'instance de Bonneville dans sa décision, la bande de terre aujourd'hui
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314850
25 avril 2024
25 avril 2024
S'agissant du dernier entretien annuel d'évaluation, nous avons effectivement omis de vous l'adresser, et vous prions de bien vouloir le trouver joint à la présente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d38c25a97f0381f4c63
27 janvier 2015
27 janvier 2015
visés par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC001356504
1 décembre 2005
1 décembre 2005
On ne dispose pas non plus d’informations sur l’étendue de l’examen neuropsychologique effectué à l’HUI.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10990
16 novembre 2016
16 novembre 2016
la direction de l'entreprise ( ) l'embauche et la gestion du personnel, les relations partenaires/fournisseurs, la gestion de l'allotement, la surveillance de la comptabilité du bilan annuel
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69d74a58cdc6046d479d0235
8 avril 2026
8 avril 2026
Le prix annuel du bail a été fixé à 13 200 Euros HT, majorée de la TVA à 20 %, payable en mensualités de 1 100 Euros, avec indexation.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1115JUD006717501
15 novembre 2005
15 novembre 2005
En conséquence, aucune question distincte ne se pose sous l'angle de l'article 6 de la Convention. PAR CES MOTIFS, LA COUR, À l 'UNANIMITÉ, 1.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374617
27 juin 2007
27 juin 2007
de la méconnaissance du principe d'impartialité et des droits de la défense : Considérant que si la requérante fait valoir que la Cour des comptes a pris parti, de manière publique, dans son rapport annuel
Source officiellePremière Présidence
62f49bbf5d4cce05d41417c4
21 juillet 2022
21 juillet 2022
exercice, domiciliés en cette qualité audit siège situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Laure HUE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb147cdf5c70a902c0783f
2 avril 2019
2 avril 2019
SCI DU LOUVRE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 428 812 689 00019 Représentés et assistés de Me Matthieu HUE
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020288752
19 février 2009
19 février 2009
; qu'aux termes de l'article L. 232-13 du même code : Les contrôles sont réalisés dans les conditions suivantes : 1° Dans le cadre du programme national annuel de contrôles mentionné au 1° du I de l'article
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00429_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Les comptes-rendus des évaluations annuelles de M. A... au titre des années 2018 et 2023 font également état d’un positionnement inadapté de l’intéressé vis-à-vis des volontaires féminines.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3120383-3474171
12 mai 2010
12 mai 2010
Baran et Hun c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0823DEC002198004
23 août 2011
23 août 2011
La Cour a examiné tous les autres griefs formulés par le premier requérant sous l’angle des articles 3, 5, 6, 8, 12, 13 et 14 de la Convention et sous l’angle de l’article 2 du Protocole
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc5b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[L], directeur des ressources humaines du groupe Nutrixo, pour la Société Nouvelle Sofrapain, notamment des documents relatifs à la négociation annuelle obligatoire de 2016 qu'il a signés 'Pour Sofrapain
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc5d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[V], directeur des ressources humaines du groupe Nutrixo, pour la Société Nouvelle Sofrapain, notamment des documents relatifs à la négociation annuelle obligatoire de 2016 qu'il a signés 'Pour Sofrapain
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc5f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Z], directeur des ressources humaines du groupe Nutrixo, pour la Société Nouvelle Sofrapain, notamment des documents relatifs à la négociation annuelle obligatoire de 2016 qu'il a signés 'Pour Sofrapain
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc61
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[R], directeur des ressources humaines du groupe Nutrixo, pour la Société Nouvelle Sofrapain, notamment des documents relatifs à la négociation annuelle obligatoire de 2016 qu'il a signés 'Pour Sofrapain
Source officiellePage 16 sur 58
RENAUD, Gaëlle, Isabelle, Emilie, Angélique, HUMEAU
04/03/2026
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HUMBERT, Marine, Angélique, Claude
14/01/2026
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HUMMEL, Pascale, Angelique, HUMMEL
10/06/2025
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HUMETZ, Angélique, Jeanine, Martine
12/06/2024
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ARV'Y DOG, RENAUD, Gaëlle, Isabelle, Emilie, Angélique, HUMEAU
27/04/2023
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