] E [Cadastre 1] 1 à 24 Par acte du 30 décembre 2026, le commandement de payer a été publié sur le fichier immobilier tenu par le service de la publicité foncière du Val-de-Marne sous le numéro d'archivage

Z... verse dans les débats la photocopie d'une photographie du bureau en cause où apparaissent des étagères remplies de documents, ressemblant à une salle d'archivage, madame K... décrit cette salle comme

Le 27 avril 2016, EURODOMMAGES et NSKA ont signé deux conventions : une « Charte de coopération » et une « Convention d'archivage ».

société [4] avait justifié que les certificats d'immatriculation transmis en 2013 par les salariés effectuant leur trajet domicile travail en voiture avaient disparu en 2016 par suite d'une mission d'archivage

' 17 août 2011, votre responsable hiérarchique, [U] [F] vous a affecté ainsi que deux de vos collègues agents de trafic pour assurer l'archivage des données qui répond à une exigence réglementaire émise

Il fait notamment valoir que le reclassement complet des dossiers SPOT a été réalisé à son initiative et que les opérations de classement et d’archivage ont été réalisées aussi vite que possible.

Nous sommes inquiets de ce qui pourrait se passer au CNSAS, pas à cause de l’absence d’espaces d’archivage, mais, malheureusement, à cause du manque de loyauté de son personnel.   ». 14 .

La société Floa produit en outre une attestation de conformité de la société Cdc Arkhineos certifiant l'intégrité de l'archivage du document litigieux au sein de son système d'archivage électronique à

avec l'acte de naissance dès lors qu'il ne mentionne pas la transcription de celui-ci, que l'acte de naissance ne comporte ni les références de l'imprimeur ni le numéro en encre rouge permettant son archivage

et à ce titre à répondre à toute demande de présentation des dossiers et des pièces sollicitées auprès de ses clients, selon des modalités à définir ultérieurement et d'un commun accord ; prévoir l'archivage

en 'uvre aux seules fins' d'exercice à titre professionnel de l'activité de journaliste, dans le respect des règles déontologiques de cette profession » sont applicables en l'espèce s'agissant de l'archivage

Vous ne prenez pas les initiatives élémentaires liées à votre fonction : organisation, classement, archivage, etc...tout est dans la facilité et la passivité.

l'examen des documents contractuels valant marché dans les rapports du maître d'ouvrage et de la société BTGM Construction montre qu'il n'y a été nul part précisé que l'entrepôt avait une vocation d'archivage

Lorsque l'archivage du procès-verbal est informatique, l'archivage du relevé de mesure est également informatique. " 4.

conteste pas sérieusement l'appréciation, pour les années 2019 et 2020, selon laquelle les tableaux de suivi des paiements ont été tenus à jour de façon irrégulière et, en outre, pour l'année 2019, que l'archivage

M me Artchvadzé-Gamsakhourdia, belle-fille de l’écrivain et épouse de M.

En outre, la Cour ne saurait considérer que la quantité de fichiers transférés ou les défaillances du système d’archivage pourraient à eux seuls justifier un retard de plus de six ans de la part des institutions

que les fonctions confiées à Mme A « consistent à assurer la frappe de tous les documents émanant de l'unité territoriale à laquelle elle est rattachée, à la gestion du courrier, au classement et à l'archivage