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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référé vendredi salle 3
69d2cb68cdc6046d473cb285
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce jour, la SAS ASIA STORE ne comparaît pas et ne se fait pas représenter à l'audience.
Source officielleRéférés
655c57e805869c8318f0a797
4 octobre 2023
4 octobre 2023
ASMK société immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 852 349 968, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SELARL RICHERT FREDERIC
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf3
30 avril 2008
30 avril 2008
R.G : 07/00056 R-CD Décision déférée à la Cour : jugement du 11 décembre 2006 Tribunal de Commerce d'AJACCIO R.G : 05/2624 S.A.R.L ASIA DEVELOPPEMENT CONSULTING A.D.C.
Source officielleChambre commerciale 3-1
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8 avril 2025
8 avril 2025
dossier 20250146 APPELANTE ET Société AMAZON EU SARL agissant en la personne de ses représentants légaux domicili és en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Asma
Source officielleCh civ. 1-4 construction
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
MADIC Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile)
Source officielleServ. contentieux social
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDEUR [10] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR Madame [X] [S] [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 5] représentée par Me Asma
Source officiellePremière Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
situé [Adresse 2] à [Localité 3] (BELGIQUE), immatriculée sous le numéro RPM TVA BE0403.278.488, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège représentée par Me Asma
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01669_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B... la délivrance d’un titre de séjour, le préfet du Val-d’Oise a retenu une durée de séjour insuffisante et l’absence de certitude qu’il ait occupé un emploi salarié au sein de la société Asmar dès lors
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202026_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2022, Mme A C, représentée par Me Asmaa Froujy, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 10 mai 2022 du préfet de Loir-et-Cher
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d47c25a97f0381f4ca8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
3 juillet 2013, Vu les dernières conclusions (N°3) du 30 avril 2014 des appelants, Vu les dernières conclusions (N°4) du 16 juin 2014 des sociétés POLYCONCEPT HOLDING, HUB DIFFUSION et INTERMED ASIA
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2008
26 juin 2008
qualité au siège, 9 rue de la Grande Ourse - 95800 CERGY représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Catherine BRAULT, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : SARL ASMI
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450252.20220224
24 février 2022
24 février 2022
Vu la procédure suivante : L'association pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes en Nouvelle-Calédonie (ASEA NC) a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner
Source officielleTrib. de Commerce
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17 avril 2026
17 avril 2026
de maître [D] [W], a repris les termes de son rapport écrit et a requis la conversion de la procédure en liquidation judiciaire, * Le débiteur, comparant en personne et représenté par maître Jérémy Asta-Vola
Source officielleCh3 Cab3 Surendettement
69dea21dcdc6046d473e2457
13 avril 2026
13 avril 2026
Elle a fait une demande d’ASPA (allocation de solidarité aux personnes âgées). Elle précise que son compagnon, évoqué lors de l’audience portant sur la résiliation de bail, est depuis décédé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00227
13 mai 2026
13 mai 2026
Ayant appris que le juge commissaire à la liquidation de la société Smartgrains avait, le 15 octobre 2020, autorisé la cession de son fonds de commerce à la société Assmann, la Société de l'avenir a, le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202016
21 novembre 2019
21 novembre 2019
(ASA), société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme L... C..., domiciliée [...] , 4°/ à M. Q...
Source officielle2e chambre civile
68e89642f14914fb075ebceb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ASMK Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège.
Source officielle11ème chambre
DTA_2305840_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 24 avril 2023, 12 mai 2023 et 12 décembre 2023, Mme C D A B et la SAS Asia Time, représentées par Me Bertelle, demandent au
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d12
4 juin 2021
4 juin 2021
(mille euros) avec accord de la SAS Paris-asia.
Source officielleADLC
ADLC:14-DCC-153
22 octobre 2014
22 octobre 2014
relative à la prise de contrôle exclusif de Cermaq ASA par Mitsubishi Corporation
Résumé IA — à vérifierPage 16 sur 167