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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8
31 août 2011
No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...
Chambre 22 / Proxi fond
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2 mai 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey
66843f878bcff606d9c391d4
PCP JCP fond
68e409c9681ed727f2a44585
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurent LOYER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BENOIS rectifie le jugement du 18 juin 2025 de l'affaire
6253cc67bd3db21cbdd8ffd9
7 décembre 2012
C/ Audrey D...
2EME PROTECTION SOCIALE
627f48c2551627057d32ded0
12 mai 2022
09 septembre 2021 Non comparante, non représentée ET : INTIME CPAM DU HAINAUT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Chambre 1 Cabinet 6-10000
6a0f74d2cdc6046d477e5775
19 mai 2026
TOVORNIK, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : SCP TEILLOT & ASSOCIES Me Audrey TOVORNIK C.C.C.
1ère Ch. Civile Cab. 1
670d8c5e9ace5300075802f0
10 octobre 2024
Octobre 2024 DEMANDERESSE : ALLGEMEINEUNFALLVERSICHERUNGSANSTALT (AUVA), caisse d’assurance maladie de droit public autrichien, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Référés Cabinet 2
687e86a441388e7853abf0e3
2 juillet 2025
Mai 2025 N° RG 25/00853 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6CFI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [H] épouse [G], née le 19 Décembre 1954 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey
Chambre 4-5
6618cefa7935f50008be404f
11 avril 2024
[K] [G] Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.
66843f7e8bcff606d9c39045
cr
613726a6cd58014677427650
16 mai 2007
, le 20 mars 1989, Audrey, le 11 janvier 1991, puis Alexandre et Alexandra en 1995 et 1996 ; Attendu que Jean-Marc X... a quitté le domicile conjugal, le 31 mai 1998, pour vivre avec sa maîtresse qu'il
ETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712bd
10 juillet 2022
dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01177 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAX Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey
1/5/2 état des personnes
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8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
2ème Ch. Civile Cab. 7
6a161199cdc6046d4708b923
26 mai 2026
Civile Cab. 7 N° RG 26/01426 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OFKZ Copie executoire à : Me Audrey MATZ Me Rachel SCHIFFMACHER Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES
1ère chambre civile A
60322f5e7780656614a70443
29 mars 2018
par Aude RACHOU, président, et par Audrey PERGER, greffier placé, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** Par arrêt du 30 novembre 2017, aux énonciations duquel il est expressément
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6a
14 septembre 2011
S IMMOBILIERE AUDREY Y... Z... A... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. A.
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011. Les deux affaires ont fait l'objet d'une jonction.
Référés
68e43649681ed727f2a69d2d
1 octobre 2025
à Me Christophe DULON à Me Pierre LE BONJOUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE Association SOCIETE TOULOUSAINE DE TIR SPORTIF, dont le siège
Pôle 5 - Chambre 3
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17 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [S] [N], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N°
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