Codes de loi français

Article Annexe (suite)

œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le dichlorprop-P, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne

Article Annexe I

et de l'environnement (Agrosup Dijon) Agronomie Management technique et économique des agro-équipements 1er septembre 2012 31 août 2014 Nantes Ecole nationale supérieure des mines de Nantes Génie industriel Management et optimisation des supply chains

Article 221-XII/12

On peut installer un dispositif de neutralisation de l'alarme qui s'enclenche lorsque la citerne est utilisée ; et .3 tout espace sec ou vide autre qu'un puits aux chaînes, dont une partie quelconque se prolonge à l'avant de la cale à cargaison extrême

LEGIARTI000047855546

Dénomination et objet Programme d'information portant sur les Engagements volontaires pour l'environnement des acteurs de la chaîne logistique et du transport de voyageurs (EVE2) 2, porté par l'ADEME (Agence de la transition écologique), visant la sensibilisation

Article Annexe I

tableaux figurant dans la présente annexe fixent le contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés : -soit à l'émergence, par captage (tableau 1) ; -soit aux points où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, par chaîne

LEGIARTI000025469204

Matériel métrologique Un contrôle fonctionnel de la chaîne de mesurage comme celui de la fixation du microphone sur le sonomètre est assuré avant chaque série de mesures. 3.3.

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

fabriquent, importent, stockent, utilisent, transfèrent ou commercialisent des produits explosifs mettent en place un système de traçabilité constitué de la collecte de données sur ces produits, y compris leur identification unique tout au long de la chaîne

Article L441-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

-En cas de situation exceptionnelle, extérieure aux distributeurs et aux fournisseurs, affectant gravement les chaînes d'approvisionnement dans un ou plusieurs secteurs, l'application des pénalités logistiques prévues par les contrats conclus en application

Article Annexe 1

Références juridiques La présente convention est établie au regard du cadre juridique suivant : - le chapitre XI-2 de la Convention SOLAS ; Ces textes imposent un cadre juridique visant à sécuriser la chaîne du transport maritime, en particulier à travers

Article 1

Ces résultats sont exprimés dans la mesure du possible en unités du système international. 4° Procédures post-analytiques Les conditions de conservation des échantillons doivent être garanties, et les modalités de respect de la chaîne du froid précisées

Article 22

la molécule et du solide dans l'étude des propriétés chimiques et physiques (mécaniques, optiques, électriques, magnétiques) des divers éléments et de leurs composés, dans les applications, en physique, en biologie, en catalyse et dans les grandes chaînes

Article 228-6.03

Lorsqu'un tel dispositif n'est pas en place il faut prévoir une chaîne ou tout autre dispositif de protection approprié en travers de la rampe.

Article Annexe 211-1.A.1

Les petites ouvertures telles que celles qui sont destinées au passage de câbles ou de chaînes, des palans et des ancres, ainsi que les orifices de dalots, de décharges et de tuyaux sanitaires ne sont pas considérées comme ouvertes si l'angle d'inclinaison

Article Annexe II c

2 h E4 - Conception préliminaire d'un système automatique U4 3 écrite 4 h 30 CCF 2 situations d'évaluation écrite 4 h 30 E5 - Conception détaillée Sous-épreuve E51 : conception détaillée d'une chaîne

Article 2

congrès et des traductions-Fédération CINOV Massicotier 322s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de chaîne

Article Annexe VII

gravité des conséquences Lors de la détermination du risque de perte de vies humaines et du danger pour la santé humaine ou pour l'environnement, les évaluations spécifiques de l'ampleur des effets potentiels sont réalisées dans le contexte de la chaîne

Article 223 WR bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

-Lorsque l'entité mère ultime détient une participation dans une entité constitutive également soumise à un régime de dividendes déductibles, directement ou par l'intermédiaire d'une chaîne d'entités constitutives elles-mêmes soumises à un régime de dividendes

Article ANNEXE III

. - motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible ; pour motorisation électrique à batterie : - l'installation de la chaîne de traction électrique et du rail haute tension reliés galvaniquement ; pour les dispositifs à pile à combustible

Article 262 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

appliquent les dispositions de l'article 297 A. 1° bis En cas de livraisons successives des mêmes biens expédiés ou transportés sur le territoire d'un autre Etat membre de l'Union européenne directement du premier vendeur au dernier acquéreur dans la chaîne

Article L441-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 18

Elle tient compte notamment de l'impact de ces fluctuations sur l'ensemble des acteurs de la chaîne d'approvisionnement. Un compte rendu de cette négociation est établi, selon des modalités définies par décret.