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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f7

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Monsieur Cyril X... demande à la société IKC devenue ID BEAUTY de lui payer la contrepartie financière de la clause de non-concurrence.

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f13ea7c8c1120de734

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ESTHY BEAUTY [Adresse 2] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 27 octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier,

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6de0ecdc6046d47696c76

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 4ème chambre N° PCL : 2025J01100 SARLU BEAUTY BONHEUR N° RG: 2026L00872 Juge commissaire: M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100010

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Maxime X..., 2°/ Mme Andrée Y..., épouse X..., contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A) rendu, dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Béatrix X...

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9c68a27ab7ee5ddd86

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

JR BEAUTY [Adresse 2] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 1er mars 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Michel X

6137266fcd580146774258cd

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

et fellations, le débat sur la complaisance de l'hymen participe du fond, étant précisé que l'ordonnance a retenu, par des motifs que la Cour adopte, la contrainte morale et la menace exercée par un beau-père

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df20cecdc6046d4747e743

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00660 SAS BEAUTY FULL N° RG: 2025L01582 DEBITEUR SAS BEAUTY FULL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 828894063 -

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efb6eacdc6046d47c20387

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU FIFA BEAUTY N° RG: 2025P01153 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Représenté

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943175dbd75c05d41ff2a8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par la société Beauty tech, Condamnons la société Beauty tech à payer à Mme [O] 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CC

soc

61372372cd58014677409ea4

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Béjot, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Beaune

Source officielle
CC

civ2

61372157cd580146773f2f90

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Y... alors qu'il en était le beau-frère ; qu'en se fondant sur cette attestation sans répondre à ce moyen, les juges du fond ont violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-244

droit de la concurrence

21 octobre 2025

21 octobre 2025

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Uxegney et Bear Nomexy par les sociétés Fain d’Arol, Teneche et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-227

droit de la concurrence

9 octobre 2025

9 octobre 2025

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Champagney et Bear Melisey par les sociétés Agathe, Financière Ellie et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00380

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

C..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Toits du Béarn, contre l'arrêt rendu le 21 décembre 2017 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4ea42150aadff23dbcf

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Beury dénommée Cabinet Gerbault (Cabinet Gerbault) est également courtier en assurances.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103610_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Universal Beauty Group, représentée par Alcyaconseil fiscal Avignon, agissant par Me

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

677dabffb032d83cfd3ee391

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 21 novembre 2019, les Banques TARNEAUD et CREDIT DU NORD, aux droits de laquelle vient la SOCIETE GENERALE, ont consenti à la société BEAUTY THERM un prêt professionnel d'un montant de 2 500 000 €,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200712

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

1], a formé le pourvoi n° G 21-14.903 contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Union des vignerons de l'Île de Beauté

Source officielle
CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Source officielle
CC

civ3

6137245ecd58014677414e91

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 septembre 2003), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Beaupré

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

04/08/2026

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Radiations

BEAURY, Jonathan, Maurice, Henri

SIREN 989961495Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

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Modifications diverses

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2026

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Créations

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

Voir →