CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

372 résultats pour « Benezech »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0251cdc6046d4757e269

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Elise BENECH

Source officielle
TCOM

Référés

69f057a4cdc6046d47ce54a5

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2025 RG n° : 2025R00941 DEMANDEUR SAS [Localité 1] [Adresse 1] comparant par SELARL SYGNA PARTNERS - Me Antoine BENECH

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61624d65ed30a8f561738255

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

eBIZCUSS.COM représentée par son mandataire liquidateur, la Selafa MJA, prise en la personne de Maître [X] [H] mandataire judiciaire [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Antoine BENECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd85404

Appel

15 février 2001

15 février 2001

BANQUE W., Représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués associés Assistée de Maitre BENECH (barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9cf

Appel

28 juillet 2008

28 juillet 2008

REUTER-DE RAISSAC, avocats SARL AUTOMATISME ET ELECTRICITE INDUSTRIELLE dite AEI représentée par son gérant en exercice Siège social 7 rue de Lyon - Rivière Salée - 98800 NOUMEA assistée de la SELARL BENECH-BOITEAU-PLAISANT

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00631_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G H, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Benech, représentant Mme

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06005_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 31 janvier 2022, la SELARL Fides, prise en la personne de Me Bertrand Corre, agissant ès qualités de liquidateur de Mme B C épouse A, représentée par Me Antoine Benech et Me

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200126_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par cette requête, enregistrée le 30 septembre 2021 et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 avril 2023, la société La compagnie de Vichy, représentée par Me Benech, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bc

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Juin 1978 à VERSAILLES (78000) ... 98800 NOUMEA LA SELARL X..., prise en la personne de son représentant légal Siège social 19, Avenue Maréchal Foch-98800 NOUMEA Tous deux représentés par la SELARL BENECH-PLAISANT

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306204_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2024, l’Eurométropole de Strasbourg, représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62db8f501d0e74effb5c07a9

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

substitué par Me GAUTRIAUD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me François BENECH

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62db8f511d0e74effb5c07ab

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

avocat au barreau de PARIS INTIMEE : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG [Adresse 1] 67000 STRASBOURG Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me François BENECH

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

659f930f3328fa00087a23bf

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

domiciliée : [Adresse 1] représentée par Me Blaise HANDBURGER, AARPI HANDBURGER DARROUS THERSIQUEL, avocat postulant au barreau de GERS et Me Arnaud FLEURY, substitué à l'audience par Me Elise BENECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a23

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

DEVANT LA COUR DE RENVOI Société WHBWL SCA Venant aux droits de la Société COMMERZBANK AG 253 rue Châteaudun 75009 PARIS représentée par la SCP JUPIN-ALGRIN-N du dossier 0020933 assistée de Maître BENECH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9960a73043a87d39cef47

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Hervé PARIENTE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 114 INTIMEE SARL PUBLIMAG DECO [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] N° SIRET : 971 200 555 Représentée par Me Isabelle BENAZETH

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624810b1a50c277d4c5ac9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

soumise à l'appréciation de l'expert judiciaire, le tribunal a justement relevé que cette note reprenait des travaux déjà pris en compte par l'expert judiciaire (reprise des enduits du salon-devis Benech

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62db8f521d0e74effb5c07ad

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAUTRIAUD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me François BENECH

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5291329eb3db7c2039d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thierry KUHN, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0090 Madame [P], [B], [N] [D] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Déborah BENECH

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0946f3a33381eb578fd

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-007638 du 22/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Représentée par Me Elise BENECH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

653a06d4d0451e8318d0eb6d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MONDIAL DU TATOUAGE Représentée par son liquidateur judiciaire la SELARL Actis Mandataire Judiciaires, prise en la personne de Maître [L] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Antoine BENECH

Source officielle

Page 16 sur 19

← PrécédentSuivant →