Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506334_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la Selarl Benoit et associés est transmis au tribunal administratif de Toulouse.
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2f06866c0645d233f5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Code des Assurances, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD -
Source officielleSection des Référés
69ced3c8cdc6046d47e7ee80
2 avril 2026
2 avril 2026
C1623 DEFENDEURS Monsieur [Y] [V], demeurant 55 bis, rue Benoit Malon - 94250 GENTILLY Madame [I] [P], demeurant 55 bis, rue Benoit Malon - 94250 GENTILLY et Monsieur [C] [X], demeurant 55 bis,
Source officiellesoc
613720e4cd580146773ef3e9
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Combes, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société des Transports Benoit, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90438
6 avril 2023
6 avril 2023
[L] et autres Défendeur : la société Benoît Guillon Requête n° : 981/22 Ordonnance n° : 90438 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benoît Guillon, ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93528
22 septembre 2016
22 septembre 2016
née le 27 Juillet 1936 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Georges PANTANACCE, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean Benoit FILIPPINI de la SCP FILIPPINI JEAN BENOIT, avocat
Source officiellecr
6137269ccd58014677427005
11 mai 2005
11 mai 2005
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Benoît X... réclame la rémunération variable sur les contrats suivants (…) ayant donné lieu à des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que
Source officiellecr
à Haguenau. Le 28 mars 2010, M. Y...déposait plaintec/Benoît X
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01352
8 avril 2014
8 avril 2014
Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller STRAEHLI, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY, DE LANOUVELLE et HANNOTIN, la société civile professionnelle FABIANI et LUC-THALER,
Source officielle7éme chambre
DTA_2200072_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 janvier 2022 et 7 juillet 2022, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Kontron transportation France, représentée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01560
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X..., salarié de la société Clos Fontaine, a saisi la juridiction prud'homale de demandes en rappel de salaire au titre notamment des heures supplémentaires et congés payés afférents, et du travail dissimulé
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
16 juillet 2025
EEC et de la Maf à l'encontre de la société 3D manager coordination, - déclaré irrecevables les demandes de la Maf à l'encontre de la Smabtp, - condamné in solidum la société EEC, la Sa Axa France Iard
Source officiellecr
éré qu'il existaitc/Benoît X
61372636cd58014677423d49
14 mai 2003
14 mai 2003
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société
Source officiellePremière Chambre
66143ac23bbdffcd9171ca39
8 avril 2024
8 avril 2024
BENOIT RIQUIER ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID [C], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le N° 304 906 993, dont le siège social est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310417
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Benoit et associés, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Civilis
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... seront donc déboutés de leur demande.
Source officielle1ère chambre civile B
603642e4d65aa1a4a3532a6f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
civile professionnelle Benoît Delesalle, Axel Depondt, Jean-Paul Arsouze et Thierry Delesalle (SCP Delesalle), notaires, la société Groupe Copror a acquis auprès de MM [E] et [Q] [J] un immeuble sis,
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2006805_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Or, la requête de la société Benoît carrelage a été enregistrée le 31 août 2020, soit après l'expiration de ce délai.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202636_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Arènes et de mettre à la charge de la société Arènes une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10218
29 mars 2023
29 mars 2023
le litige l'opposant à la société Nicolas Le Carrer, Benoît Najean SCP de mandataires judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
Source officiellePage 16 sur 968