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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d2
3 mars 2003
SAINT ELOI 9 Avenue Jules Isaac 13626 AIX EN PROVENCE représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence BENSA, avocat au barreau de NICE APPELANTE CONTRE Monsieur Jean-françois
Chambre 1-8
6735a8f099abe87e97e05653
13 novembre 2024
social est [Adresse 3] à [Localité 1], elle-même prise en la personne de son représentant légal en eexercice domicilié es qualité audit siège représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
62cfb1dd548bc59fcf4f0e74
13 juillet 2022
représentant légal domicilié ès qualité au siège situé Villa Celtill, 4 Bis rue Saint Barthélémy 06160 ANTIBES représentée et plaidant par Monsieur le Bâtonnier Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
8e Chambre C
60377991bb0f7555522f2f30
19 mars 2015
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Jean-claude BENSA
Chambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-claude BENSA
Chambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06958
11 juillet 2025
APPELANT Monsieur [D] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Clément BEAUMOND, avocat
653a0654d0451e8318d0e93f
25 octobre 2023
MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA) représentée par son représentant légal domicilié ès qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS
1/1/2 resp profess du drt
6a0e05f6cdc6046d475a2428
20 mai 2026
DEMANDEUR Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Jean-luc BOUTON de la SELARL ASCOTT ASSOCIES, avocats postulant au barreau de PARIS, vestiaire #J0077 et par Maître Louis BENSA
Chambre 1-1
6a1fc13dcdc6046d47ea49c9
2 juin 2026
ad hoc de la SELARL [R], demeurant [Adresse 3] Tous trois représentés par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Jean-claude BENSA
15e Chambre A
60351cb3529ab548287abe59
17 juin 2016
personne de son représentant légal actuellement en exercice, Monsieur [P], demeurant en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03794_20230612
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, sous le n° 21MA03794, Mme C et autres, représentées par Me Cressin-Bensa, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
69ce0c98cdc6046d47d3d8de
1 avril 2026
], dont le siège est sis [Adresse 6] [Localité 7], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b3e
16 novembre 2017
126, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée et plaidant par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA
5fd9ae7077d584a321bb669c
12 décembre 2019
l'article 700 du code de procédure civile, Condamné la MAF aux entiers dépens de l'instance éteinte avec distraction au profit de Maître Jean-Max VIALATTE, représentant la SELARL LEGISCONSEILS, Me Florence BENSA
69fc2ee0cdc6046d47e4130e
6 mai 2026
1965 à [Localité 1] (75), demeurant [Adresse 1] Madame [J] [Z] épouse [B] née le 11 Janvier 1963 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
8e Chambre A
6162a32936ab09eb9a2fd840
18 octobre 2012
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant par Me Jean-Claude BENSA
4ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff345854a1
15 octobre 2024
FOOTBALL , [N] [L] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/02692 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3OR N° RG 24/02812 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4AB Grosse délivrée à la SELARL BENSA
631834080876004f131a5ddf
6 septembre 2022
représentée par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [N] [O] né le 20 Décembre 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA
697b0fd3cdc6046d4712ac58
28 janvier 2026
APPELANTE Madame [B] [M] née le 16 Octobre 1950 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Chambre 1-9
6532199c9e4ea48318f5a957
19 octobre 2023
SARL PROJET PC prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée et assistée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA
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