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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d2

Appel

3 mars 2003

3 mars 2003

SAINT ELOI 9 Avenue Jules Isaac 13626 AIX EN PROVENCE représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence BENSA, avocat au barreau de NICE APPELANTE CONTRE Monsieur Jean-françois

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6735a8f099abe87e97e05653

Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

social est [Adresse 3] à [Localité 1], elle-même prise en la personne de son représentant légal en eexercice domicilié es qualité audit siège représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62cfb1dd548bc59fcf4f0e74

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

représentant légal domicilié ès qualité au siège situé Villa Celtill, 4 Bis rue Saint Barthélémy 06160 ANTIBES représentée et plaidant par Monsieur le Bâtonnier Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

8e Chambre C

60377991bb0f7555522f2f30

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58dcece1704f57473c3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d06958

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

APPELANT Monsieur [D] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Clément BEAUMOND, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653a0654d0451e8318d0e93f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA) représentée par son représentant légal domicilié ès qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0e05f6cdc6046d475a2428

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDEUR Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Jean-luc BOUTON de la SELARL ASCOTT ASSOCIES, avocats postulant au barreau de PARIS, vestiaire #J0077 et par Maître Louis BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc13dcdc6046d47ea49c9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ad hoc de la SELARL [R], demeurant [Adresse 3] Tous trois représentés par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

15e Chambre A

60351cb3529ab548287abe59

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

personne de son représentant légal actuellement en exercice, Monsieur [P], demeurant en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03794_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, sous le n° 21MA03794, Mme C et autres, représentées par Me Cressin-Bensa, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69ce0c98cdc6046d47d3d8de

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

], dont le siège est sis [Adresse 6] [Localité 7], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032dd3515c1365180ff3b3e

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

126, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée et plaidant par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9ae7077d584a321bb669c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

l'article 700 du code de procédure civile, Condamné la MAF aux entiers dépens de l'instance éteinte avec distraction au profit de Maître Jean-Max VIALATTE, représentant la SELARL LEGISCONSEILS, Me Florence BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2ee0cdc6046d47e4130e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1965 à [Localité 1] (75), demeurant [Adresse 1] Madame [J] [Z] épouse [B] née le 11 Janvier 1963 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162a32936ab09eb9a2fd840

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant par Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

670ec2ea1c3411ff345854a1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FOOTBALL , [N] [L] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/02692 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3OR N° RG 24/02812 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4AB Grosse délivrée à la SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834080876004f131a5ddf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

représentée par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [N] [O] né le 20 Décembre 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0fd3cdc6046d4712ac58

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

APPELANTE Madame [B] [M] née le 16 Octobre 1950 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6532199c9e4ea48318f5a957

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

SARL PROJET PC prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée et assistée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle

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