Arnaud Bey et Coopérative U

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 juin 1999), que Mlle A..., directrice de l'Hôpital de Villeneuve-de-Berg

V, 06000 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Réalisations Berge, dont le siège social est ..

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 mai 1994), que la société Les Constructions traditionnelles de l'étang de Berre

[T] et Mme [S] ont acheté auprès d'un éleveur professionnel, la société des Côtes noires, un chiot de race berger allemand moyennant le prix de 950 euros.

l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry Martin 2, Haussmann Berry

pas eu heurt entre les deux véhicules ; qu'au surplus, il a été découvert à une dizaine de mètres en amont d'une trace de freinage, à hauteur de la partie nord du haricot séparatif de chaussée côté Berry-Bouy

Park un contrat de prestations de services aux termes duquel celle-ci s'est engagée à assurer en vue d'un événement sportif l'enneigement artificiel de pistes installées au palais omnisports de Paris Bercy

X... a été embauché en qualité de conducteur d'autobus, le 19 février 1996, par la Société des autobus de l'Etang de Berre ; que le contrat de travail prévoyait une période de stage d'une durée d'un an

pourvoi n° W 19-22.405 contre l'arrêt n° RG : 16/14129 rendu le 4 avril 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel de l'étang de Berre

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Intertruck Spolka Jawna Jacek Kaczmarczyk, - La société Transeuropa Sylwester Bera

[R] et à Mme [E] ; que, par acte du 1er mars 2009, il a donné à bail à ferme une bergerie dépendant de cet ensemble à M. [R] ; que Mme [E] a quitté les lieux en juin 2010 et que M.

; que, prétendant que ce naufrage était imputable à un mauvais entretien du navire et que la responsabilité, tant du propriétaire armateur que des sociétés du groupe (les sociétés de droit libérien Berner

canepetière, l'oedienème, le criquet rhodanien et le lézard ocellé et il interdit, entre autres, les activités et travaux susceptibles de modifier ou détruire le biotope, en l'occurrence la démolition de la bergerie

canepetière, l'oedienème, le criquet rhodanien et le lézard ocellé et il interdit, entre autres, les activités et travaux susceptibles de modifier ou détruire le biotope, en l'occurrence la démolition de la bergerie

dont il était le dirigeant, soit sous forme de quote part des biens détenus par la société Le Parc ; qu'il est acquis que Louis Z... disposait à titre personnel de la chasse sur la propriété de la Bergerie

les résultats de l'enquête organisée par les premiers juges et faisant ressortir que Mme X... savait que son contrat de travail devait être discuté au conseil d'administration (témoignage de Mme de Berger

aux débats établissaient que Mme Z... n'était ni agressive ni violente, qu'elle était victime d'une machination diabolique et de manoeuvre dolosives d'un employé sans scrupule qui semblait vouloir "berner

d'argent entre les mois de février et de mai 2001 alors que les revenus de la prévenue sont faibles ; ces fonds ainsi que cela a été établi proviennent des agissements frauduleux de Nabil Y... qui a berné

de procédure pénale ; "aux motifs que Jean-Louis X... a été définitivement déclaré coupable d'avoir édifié une construction ne respectant pas le prospect de 3 mètres en façade du bâtiment " La Bergerie