Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2303526_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
En ce qui concerne le projet de division en trois lots débouchant sur la rue de la Birade : 5.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09aa1dbfbd5d79cd5ba
15 janvier 2025
15 janvier 2025
VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Camille CHAMPETIER De RIBES, Avocat au Barreau de PARIS substituant à l'audience Me Nathalie DEVERNAY de l'AARPI BIRD
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a82986228119c903226a7d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BANCO BIC PORTUGUES [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 6] PORTUGAL représentée par Maître Djazia TIOURTITE de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0255
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC004552416
25 août 2022
25 août 2022
Satu Mare 08/06/2022 10/02/2022 3 000 2297/17 19/12/2016 Decebal-Marius NICULA 1970 Vasile Rareş Biro Satu Mare 08/06/2022 10/02/2022 1 000 3817/17 29/01/2017
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10626
19 décembre 2018
19 décembre 2018
6°/ à la société Assistance Mobilité Internationale, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Deminter International, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Biard
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2402169_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le gymnase Birocheau situé au centre de ressources, d'expertise et de performances sportives (CREPS) de Poitiers, à Vouneuil-sous-Biard
Source officielleChambre 2-4
6a182e9fcdc6046d473aae0c
13 mai 2026
13 mai 2026
ministère public, Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS LE BIJOU INDEPENDANT [Adresse 1] Nom commercial : WHITE BIRD
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630841
30 décembre 2009
30 décembre 2009
code de justice administrative, a suspendu l'exécution de l'arrêté du 1er avril 2009 prononçant la fermeture administrative de l'établissement à usage de restaurant qu'elle exploite sous l'enseigne Le Birdy
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2304959_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 octobre 2023 à 14 heures 30: - le rapport de Sorin, magistrate désignée, - et les observations de Me Binder représentant M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242835
2 avril 2025
2 avril 2025
text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)41 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Bild
Source officielle1ère chambre
DTA_2400227_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
, de Marseille vers Mayotte d'un montant de 1400 euros, une facture acquittée n° 2263060308 le 28 juin 2022, relative au devis n° 63-DV-225-3078, établi le 6 mai 2022 par la société « OJ Services - Biard
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0121DEC002546016
21 janvier 2021
21 janvier 2021
264 days in compensation for a total period of detention spent in inadequate conditions from 26/09/2014 to 05/03/2018 27740/16 23/11/2016 Ioan-Gheorghe LUCACI 1968 Vasile Rareș Biro
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9f86c8a1343b8cd61dda
25 avril 2024
25 avril 2024
9ème chambre 3ème section N° RG 23/09301 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HQN DEMANDERESSE Société ABN AMRO Bank N.V AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Claire BOUSCATEL de l’ASSOCIATION BIARD
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527b2
17 mars 1998
17 mars 1998
X... contre son employeur, la société Binder, l'arrêt attaqué énonce qu'en notifiant ses conclusions pour la première fois à son adversaire le jour de l'audience dont il connaissait la date depuis plus
Source officielleJAF section 1 cab 2
669640edf5112d8edd0571e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Fait à [Localité 6], le 12 Juillet 2024 Hamid BIAD Véronique TOULIER-LALOUX Greffier Juge
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022825775
15 septembre 2010
15 septembre 2010
d'Indre-et-Loire, des communes de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers, Saint-Genest-d'Ambière, Thuré, Scorbé-Clairvaux, Colombiers, Marigny-Brizay, Jaunay-Clan, Chasseneuil-du-Poitou, Migné-Auxances, Poitiers, Biard
Source officielle1/3 Proc collectives
65b163f9b9f94e984650cf15
11 janvier 2024
11 janvier 2024
15], agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire domicilié en cette qualité audit siège, en qualité de contrôleur représentée par Maître Linaly CHEY, substituant Maître Philippe BIARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60320883e691074064710238
15 mai 2018
15 mai 2018
Lors du contrôle fiscal de la comptabilité de la copropriété, il a été établi que celle-ci avait acquis le navire Green Bird auprès de la société Réalisations Economiques et Industrielles pour un montant
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 21/17680 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRMX Ordonnance n° 2022/M191 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL,
Source officielle.
69df6a24cdc6046d474fd9f4
8 avril 2026
8 avril 2026
[Y] [C] assisté de Maître Michel BIROS, avocat au barreau de COMPIEGNE PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Attendu que le Tribunal a été saisi par requête du mandataire judiciaire en date du 12 mars 2026
Source officiellePage 16 sur 553
BIRDERLINE COMPANY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire simplifiée - Date de cessation des paiements : 01 Juillet 2025 - Mandataire judiciaire : Selarl MJ AIR, prise en la personne de Maître Nadège LANZETTA 6 place du Roi George 57000 METZ Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire Judiciaire. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine. - N° RG :
06/05/2026
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BIRDERLINE COMPANY
13/03/2019
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