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14 028 résultats pour « Blondel était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137212bcd580146773f18e9

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Picca, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Faucher, les observations de la SCP Riché-Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee328

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

X..., de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat, de MM. C... et de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137230ecd58014677404dc1

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société V 33, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372385cd5801467740ada8

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Poullain, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e6cd580146773f897c

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Y..., de Me Blondel, avocat de M. De X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f8894

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd58014677408518

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Martin, avocat général, Mme Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089d0

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la commune de Bracon, les conclusions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402052_20240816

Administratif

16 août 2024

16 août 2024

Blondel, premier conseiller, par décision en date du 2 janvier 2024, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2302113_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Delchambre, substituant Me Blondelle, persistant dans ses conclusions et moyens.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d25e

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société BJH, les conclusions

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007755403

Admin. suprême

30 mars 1990

30 mars 1990

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de Me X... pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'ASSOCIATION "RADIO SOLIDARITE", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007795492

Admin. suprême

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de M. Albert Z... et de Me Guinard, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007802873

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Vigouroux, Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec0f954a01215df7794ab

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Madame [J] [U] [Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [D] [U] [Adresse 8] [Localité 5] Tous trois représentés par Maître Philippe LE PENDU de la SELARL CABINET BLONDEL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01068

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de Me BLONDEL

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007778565

Admin. suprême

21 octobre 1991

21 octobre 1991

Faure, Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la société civile immobilière "Villa Médicis", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187009

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Larrivé, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007845837

Admin. suprême

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Austry, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M. Gérard X... ; - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238f2

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLONDEL

Source officielle

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