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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
60794cd79ba5988459c473dc
30 mars 2000
30 mars 2000
selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président, en matière de taxe (Montpellier, 14 mai 1998), qu'un litige ayant opposé devant un tribunal de grande instance des producteurs de lait de brebis
Source officielle1ère Chambre
6a192124cdc6046d4752c564
28 mai 2026
28 mai 2026
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 423.194.364, prise en la personne de Mme [W] [V] en sa qualité de Présidente et de gérante Représentée par Me Paul-jérémy BRENDER
Source officiellesoc
61372347cd58014677407bb0
6 mai 1999
6 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette X..., demeurant à Chenesaint, 21530 La Roche-en-Brenil,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90851
15 septembre 2022
15 septembre 2022
ET : la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Soleil, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Ricour Brunier
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87951
23 août 2005
23 août 2005
04/02612 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 27 Mars 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Colette X... épouse Y... 8 Rue de la Touche 37210 VERNOU SUR BRENNE
Source officielle3ème chambre
DTA_2102158_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 30 septembre ainsi que les 9 et 12 octobre 2021, Mme C B, qui doit être regardée comme représentée par Me Brener, demande
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9e9c3ba90f51dc18e8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [J] [B] épouse [G], [P] [G] C/ [T] [G] épouse [Y], [M] [Y] Grosses délivrées le à Avocats : Me Clémence COLLET Me Emilie MONTEYROL la SELARL WATERLOT-BRUNIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100008
4 janvier 2017
4 janvier 2017
[U] [R] rédigée en ces termes "j'atteste sur l'honneur avoir eu des brebis en pacage chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86580
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Brunier à CALUIRE, représenté par son syndic en exercice la Régie TADARY Siège social : c/Régie TADARY 69 bd des Canuts 69004 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assisté par Maître PIQUET-GAUTHIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00295
31 mars 2009
31 mars 2009
(la société X...) est une société holding constituée pour la gestion de ses deux filiales dont la société Froid Brenor 29 ; que par actes du 13 octobre 2000, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204058_20220822
22 août 2022
22 août 2022
à prédation, un chien pour 383 brebis pour le groupement pastoral de Taus Espugue, mais seulement un chien pour 111 brebis pour le groupement pastoral d'Ourdouas.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113JUD007184601
13 novembre 2003
13 novembre 2003
Brini – en possession de haschisch et d'héroïne. R. Brini déclara à la police puis au juge d'instruction avoir transporté ces substances pour le compte du requérant.
Source officiellecr
édure suiviec/X des chefs d'abus de confiance et escroquerie
6079a8609ba5988459c4d051
25 janvier 1993
25 janvier 1993
CASSATION sur le pourvoi formé par : - la société Brent Walker, société de droit britannique exploitant au Touquet-Paris-Plage un établissement sous le nom commercial Le Touquet Syndicate Limited, partie
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43752
13 novembre 1986
13 novembre 1986
que Mme Y..., qui avait moins de 62 ans au moment de la date prévue pour la reprise, est en bonne santé et que sa volonté d'exploiter le bien repris pendant neuf ans est matérialisée par l'achat de brebis
Source officiellecr
éesc/Camille Z
61372553cd5801467741cc8e
29 juin 1988
29 juin 1988
a fait abattre par Y... l'un des deux dobermans d'Arlette X..., lesquels ayant échappé à la surveillance de leur maîtresse, avaient attaqué à deux reprises son troupeau d'ovins, blessant l'une des brebis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304824_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
B de quitter l'hébergement qu'il occupe irrégulièrement au sein de l'HUDA BRENU, dans un délai quinze jours à compter de la notification de la présente ordonnance. A défaut pour M.
Source officielleChambre sociale
6707703f81e733ee2698308d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS APPELANTE à Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Dominique BRENER
Source officielle1ère Chambre
62721831228a02057de673e5
3 mai 2022
3 mai 2022
EXPRO, JCP de THONON-LES-BAINS en date du 12 Mars 2020, RG 18/00567 Appelante Mme [N] [K] épouse [D] née le 20 Avril 1950 à WERDER / HAVEL - ALLEMAGNE, demeurant 10 Chemin Pastoral - Lieudit Brens
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f6fe
16 octobre 1970
16 octobre 1970
DANS L'ELEVAGE BOVIN, QUE, POUR REMEDIER AUX DEBOIRES AINSI ENREGISTRES " UNE MODIFICATION DE L'EXPLOITATION A ETE D'UN COMMUN ACCORD DECIDEE ET S'EST TRADUITE PAR LA CONSTITUTION D'UN TROUPEAU DE BREBIS
Source officiellecomm
613722facd58014677403f21
25 novembre 1997
25 novembre 1997
est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal de commerce de Dijon (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Christine Z..., demeurant Theureaux de Mache, 21530 La Roche-en-Brenil
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