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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301283_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par ailleurs, la société ne conteste pas l'existence de deux produits (vin Sanglière rosé et bière Pelfort brune) dans les inventaires de stocks qui ne figurent pourtant sur aucune facture d'achat, ni
Source officielle1ère Chambre
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28 avril 2026
28 avril 2026
COMBEAU de la SCP GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES : Association LA GRANGE DE [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Bruno
Source officielleChambre sociale 4-6
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : C N° RG : F20/00151 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier CABON Me Jean-Christophe BRUN
Source officielleChambre Commerciale
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, a entendu les avocats en leurs
Source officielleCour d'Appel
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28 mars 2006
28 mars 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Colette SANT, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Monsieur François MALLET, conseiller,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 2] Présent à l'audience, ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Bruno
Source officielle2e chambre sociale
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : POLE EMPLOI OCCITANIE, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET, substituée par Me Pierre CHATEL de la SELARL CHATEL BRUN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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17 mai 2018
17 mai 2018
MÉTADIEU, Président Madame Patricia DUFOUR, Conseiller appelé à compléter la chambre par ordonnance de roulement en date du 05 janvier 2018 Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller GREFFIER : Madame BRUNIE
Source officielleChambre 3
DTA_2201008_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
pas de la typologie P « salle de danse » de 4ème catégorie, mais des typologies L (Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple) ou N (Restaurants et débits de boisson
Source officielleChambre 1-4
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24 avril 2025
24 avril 2025
CANAILLES FOOD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation
Source officielle3ème chambre
DTA_2401567_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
château sixtine, la Scea du clos des papes, la Scea Paul Coulon et fils, C... château de Fargueirol, la société château Fortia, la Scea domaine du galet des papes, C... pierre Giraud, la Scea Henri Brunier
Source officielle6ème Chambre
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de LYON LA COMPAGNIE D'ASSURANCE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE (GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 21 juin 2024, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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21 novembre 2019
21 novembre 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Bruno REGNIER Me Pierre LUBETCOUR D'APPEL DE PARIS Me Jacques BELLICHACHPôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 21 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
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25 septembre 2007
25 septembre 2007
SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Françoise COCCHIELLO, conseiller, entendu en son rapport Madame Véronique BOISSELET
Source officielleChambre Commerciale
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5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2022 Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, greffière, a entendu les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01c
17 décembre 2008
17 décembre 2008
débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE, GREFFIER lors des débats : Mademoiselle BRUN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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7 avril 2026
7 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01000_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Boisset, substituant Me Barbier pour la SCEA de Saint-Yves, et de Me Dubreuil, pour les associations France Nature Environnement Pays-de-Loire,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
677f662be034c1f8dc458935
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Mmes Brigitte Brun-Lallemand et Sophie Depelley ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre, Mme Sophie Depelley
Source officiellePage 16 sur 20