A défaut de conciliation possible, l’affaire (numéro RG24/009) a été appelée à l’audience de mise en état du 5 février 2024, date à laquelle un calendrier a été fixé et a été renvoyée à l’audience de plaidoirie

CALANDRI la somme qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. CALANDRI.

réaliser immédiatement la tranche "conditionnelle" a été prise quelques semaines après la passation du marché ; que le 1er juillet 1971, lors d'une réunion de travail, les parties ont élaboré un "calendrier

américaine, en raison de la sélection de celui-ci par l'équipe nationale des Etats-Unis d'Amérique pour participer à deux matchs qualificatifs pour la phase finale de la coupe du monde 2010, inscrits au calendrier

avec DJ) cités dans les annonces en ligne sont tous aussi aléatoires, que de même les attestations de clients qu'il produit se rapportent toutes à la même soirée du 28 juin 2013, que plus encore, le calendrier

sur la base d'une conception générale pertinente au niveau fonctionnel, mais non suffisante pour établir un planning contenant une « fenêtre de tir », du fait d'un calendrier critique qui n&

X..., après établissement d'un contrat et sur présentation de factures, par divers paiements échelonnés dans le temps selon un calendrier précis ; que, le 23 octobre suivant, la société de droit yougoslave

jour :« Point 7 : information du CHSCT [5] sur le déménagement des salarié.e.s de [Adresse 7], avancement des travaux et des aménagements de [Adresse 10], [Adresse 4], [Adresse 6], [Adresse 9] - calendrier

Ces travaux devaient être réalisés selon un calendrier convenu. 3.

financière SOFAL a consenti aux SCI Cariatides un crédit d'accompagnement ; que, par un autre acte du 13 février 1976, la SOFAL a accordé à ces SCI une garantie d'achèvement pour les immeubles Athéna et Cassandre

premier alinéa de l'article 51 de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier

' Sur la demande de clôture partielle: ' la clôture partielle sanctionne le défaut d'accomplissement d'actes de procédure dans les délais impartis par le calendrier de mise en état, ' or, en

Ainsi, par courrier du 5 mars 1997, l'employeur lui a proposé un poste de deuxième calandre niveau cinq qu'il a refusé par courrier du 5 août 1997, demandant à rester à son poste actuel ou éventuellement

L’affaire a été appelée à l’audience du 20 janvier 2026 puis a fait l’objet d’un premier renvoi à l’audience du 17 février 2026 avec fixation d’un calendrier pour les échanges des conclusions et pièces

La société a eu recours à ce système dit de calandrage jusqu'en 1996.

À la suite de cette vente, la société ARQANA a établi un bordereau récapitulatif faisant apparaître une somme devant être versée au vendeur selon le calendrier de règlement prévu aux conditions générales

Jean-Pierre X... et de Me Vincent, avocat de la société Calandri et Fils, - les conclusions de M.

entre la décision de renvoi et l'audiencement devant la juridiction du jugement ; "alors, d'autre part, qu'en s'abstenant de répondre au moyen articulé dans les conclusions, et tiré de ce que le calendrier