. - Dotation allouée : charges compensées Définir strictement et précisément l'ensemble des actions financées à travers la dotation. - cadrage général : besoins régionaux et propres à l'établissement ; Dates et modalités d'évaluation

Article R332-14-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 54

Code des assurances

attachés aux créances ou titres de créances admissibles y compris des titres de capital dans les conditions visées à l'article L. 214-169 du code monétaire et financier ; 4° D'actifs qui lui sont transférés au titre des engagements qu'il prend au travers

Article L121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code de l'énergie

Ces coûts, diminués des recettes éventuellement perçues à travers ces actions, sont pris en compte dans la limite des surcoûts de production qu'ils contribuent à éviter ; e) Les coûts d'études en vue de la réalisation de projets d'approvisionnement électrique

Article Annexe

—

Elle souhaite que l'impulsion, pour les Européens, vienne du plus haut niveau politique des Etats membres, à travers les orientations et décisions que prend le Conseil européen.

Article Annexe IIc

—

Le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe 1

—

unique et/ou d'OT non sensibles Présence d'au moins un pont-rail en béton ou maçonnerie à plusieurs travées, et/ou d'au moins un PRA à tablier métallique et/ou d'au moins unpetit tunnel Présence d'au moins un pont-rail à tablier métallique à plusieurs

Article Annexe IIc (suite)

—

Après une prise de connaissance du dossier, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe V

—

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en oeuvre de la démarche d'approche par le risquer, -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe V

—

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en œuvre de la démarche d'approche par le risque ; -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

Article ANNEXE

—

Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château de Bussy-Rabutin. 21 Châteauneuf Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille

Article Annexe I

—

Appendice I I. a Exigences de performance du système de transmission automatique de paramètres Exigence générale Le traitement des données météorologiques à travers le STAP garantit le maintien des exigences d'intégrité et de précision de ces données

Article Annexe III

—

professionnel permettent au candidat : d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économiques, humaines et techniques de l'entreprise; de comprendre l'importance de l'application des règles d'hygiène et de sécurité; d'observer et d'analyser au travers

LEGIARTI000051792223

—

réglementaires d'une entreprise ou d'un atelier ; - d'appréhender des méthodes de travail ; - d'exécuter des interventions conformes au référentiel des activités professionnelles ; - d'utiliser des matériels spécifiques ; - d'observer et analyser, au travers

Article 22

—

La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde.

LEGIARTI000029094738

—

Obligations communes L'ACOSS, le CNCESU et le département s'engagent à informer et accompagner les bénéficiaires de l'APA et de la PCH dans la mise en œuvre du dispositif du tiers payant au travers de leurs supports de communication. 3.4.

Article Annexes III et IV

—

La France a choisi de définir et de mettre en œuvre les plans de gestion pour les activités de pêche maritime professionnelle en Méditerranée au travers d'une approche par engins et métiers.

Article 227-2.10

—

Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre faces libres sont pourvues de trous d'un diamètre de 30 millimètres au moins, la superficie totale des trous

Article CH 5

—

l'extérieur, sur un hall d'accès public situé au niveau d'évacuation ou sur une terrasse accessible aux services de secours ; - lorsque la chaufferie comporte un autre accès, il peut se faire par un local ou une circulation accessible au public à travers

Article 128

—

femmes ; c bis) De l'effort français d'aide publique au développement en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes et de l'autonomisation des femmes, et de la prise en compte du genre, pour au moins 50 % des projets et programmes financés, à travers

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