Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Portigliati, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dama, dont le siège est Pressy, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Decoper, dont le siège est à Magland, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deletraz, dont le siège est .... 183, 74101 Annemasse Parc, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gander, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lacrosaz, dont le siège est ..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paulme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de : 1 / La Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Haute-Savoie, dont

pourvoi formé par la société Géoservices, société anonyme, dont le siège social est ... à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appe de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hauteville, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Numerex, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rey, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

dont le siège est : 79038 Niort, 3°/ la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN), dont le siège est : 38200 Vienne, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994 par la cour d'appel de Chambéry

X..., employé de la société LNS, a été licencié le 10 février 1997 pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 7 mars 2000) d'avoir dit le licenciement justifié

l'AGS, élisant domicile au Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) d'Annecy, Acropole avenue d'Aix-les-Bains, 74600 Seynod, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Chambéry

droit, ayant obtenu en cause d'appel la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur la société Y..., la Caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Savoie fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

mai 1958 au 31 octobre 1962, a rejeté sa requête, au motif qu'il ne rapportait pas la preuve de son affiliation aux institutions algériennes ; Attendu que la CMSA fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie du messager, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Chambéry

suivant : I - Sur le pourvoi n Q 92-40.953 formé par la société Comareg, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 7 janvier et le 2 mai 1992 par la cour d'appel Chambéry