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2 731 résultats pour « Christian GILLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008113561

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Laurent S..., George P..., Gilles XZ..., Mme Françoise R..., M. Laurent XJ..., Mmes Catherine K..., Caroline A..., Roselyne XE..., Catherine E..., M. Jean-Malo D..., Mme Véronique XW..., M.

Source officielle

Page 16 sur 137

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868348

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Gilles V..., demeurant Peuchaud à Bouteville (16120) ; - n° 134475, présentée par M. Maurice V..., demeurant à Peuchaud àChateauneuf (16120) ; - n° 134476, présentée par M.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c47

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Christian S..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 20°) de M. Didier T..., demeurant ... (Allier), 21°) de M. André U..., demeurant ..., Le Cendre (Puy-de-Dôme), 22°) de M.

Source officielle
CC

soc

à la société Palforez Bois de son désistement de pourvoic/Mme A

61372306cd5801467740475a

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Christian Y..., demeurant C/O G..., Saint-Laurent-sur-Rochefort, 42130 Boen, 4°/ de Mme Isabelle Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Joseph B..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b97

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94245

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942c1

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f9

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ff3d396d3290e00e0e79da

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

ELEX FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, Magistrat de la mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a13

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

R.G : 05/01843 ARRET No du : 05 octobre 2006 Christian X... C/ Hubert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb52

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Gilles X... et le 6 juin 2003 l'autorité habilitée prenait une décision de radiation des cadres.

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Christian S..., demeurant ..., 24 / de M. Joël T..., demeurant ..., 25 / de M. Denis U..., demeurant Bray en Cinglais, 14190 Fontaine-le-Pin, 26 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Gilles né le 25 Mars 1961 à PARIS 11 de MM... Jacqueset de B...Ginette, de nationalité française, sans profession ACT.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00168

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

salariée, en refusant par principe et sans motif de tenir compte des attestations produites par la salariée, par la reprise de la déclaration des premiers juges que « les attestations produites par Gilles

Source officielle
CC

cr

613729d3cd58014677437ec2

Cassation

19 décembre 2016

19 décembre 2016

François M... et Claude K..., qui seront entendus le jeudi 15 décembre à 14 heures ;- cités par la défense : Messieurs Gilles T..., Didier U..., Christian V... et Jacques W..., qui seront entendus le jeudi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896f5

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Christian D..., Mme Béatrice E..., M. Gilles E..., M. Jean-Pierre G..., Mme Marie-France H.... Trois autres salariés, à savoir Mme Marie-Madeleine Y..., M. Bernard C..., M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210307

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Gilles A.... M. Gilles A... a établi le 20 mai 2010 une quittance subrogatoire de 22. 000 € au profit de Convea Caution. –III-3) dossier C... et C...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901553

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Christian P..., demeurant chez M. XQ..., Bessac à Blanzac Porcheresse (16250) ; - n° 134917, présentée par M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026448383

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 23 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gillette C et Mme Christiane D, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e068

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles FASQUEL, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/

Source officielle