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2 132 résultats pour « Christophe GILLME »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437d

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

No SIRET : 521 681 478 00017 Représentée par Me Christophe Y... de la SELARL Y... & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0211 Ayant pour avocat plaidant Me Sandra D... , avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207771_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2022, la société Francisco Coelho, représentée par Me Gilles, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juillet 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bbc

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bbd

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c30

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère Mme Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d51

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d52

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ece

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe3

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe5

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Christophe XC..., demeurant 10, grande Allée Lenôtre, 77185 Lognes, 32 / de M. Richard YU..., demeurant ..., 33 / de M. Gilles YA..., demeurant 28 bis, voie Nouvelle, 94310 Orly, 34 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90adb

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES DOSSIER N 13/ 00021 ORDONNANCE DE REFERE 1er Octobre 2013 Monsieur Gilles X... Madame Dominique Y... épouse X... Monsieur Jean-Marie Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b1e8f1c2315e26d1a1ea

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le 5 avril 2017, l'association ENF a déclaré l'accident à son assureur, la mutuelle Saint-Christophe Assurances. Par actes des 8 et 10 février 2023, M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470102.20231127

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M. Hadrien Tissandier, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dc3

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f7426

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Christophe D..., 118/ M. Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e33165cdc6046d47a99eea

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

BAZOUCHE Assistés de Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 10/04/2025, Minute signée par Monsieur Claude SANTIAGO, Président et par Maître Monsieur

Source officielle
TJ

Référé président

67082a3f89f19e8c50fa40c1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DURAND --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER - 336 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029040778

Admin. suprême

2 juin 2014

2 juin 2014

Gilles Sallesa demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de la commune de La Villedieu sur sa demande du 3 décembre 2008 tendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f25

Appel

23 février 2018

23 février 2018

GILLES Y..., gérant de la société Cabinet Y..., avait été placé sous tutelle pour une durée de douze mois.

Source officielle

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