CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR fond
67081b0689f19e8c50f8d1e7
2 octobre 2024
Clément, avocat au barreau de Paris, Madame [I] [L], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître BANCON Clément, avocat au barreau de Paris, Monsieur [H] [L] représenté par Monsieur [J] [L], représentant
soc
6137212bcd580146773f18b9
21 décembre 1989
Meyer et Clément ont formé un pourvoi incident contre cet arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Service des référés
662a9f84c8a1343b8cd61dae
25 avril 2024
délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Juge libertés & détention
670574811296b51ba2b1582f
8 octobre 2024
[G] [Y] [L] MAGISTRAT : Karine DOSIO GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU PAS DE CALAIS Représenté par M. [D] [I] DEFENDEUR : M.
66335beec0d3e3fe99cae77f
21 avril 2024
[V] [S] MAGISTRAT : Fanny WACRENIER GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY DEFENDEUR : M.
66335bf0c0d3e3fe99cae7bd
[W] [T] MAGISTRAT : Fanny WACRENIER GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY DEFENDEUR : M.
668ecdad2980a82f59d8fe1d
10 juillet 2024
[F] [U] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître GRIZON Roxane (cabinet ACTIS) DEFENDEUR : M.
686c0db2dd7001754d61aff5
6 juillet 2025
[K] [C] MAGISTRAT : Perrine DEBEIR GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître JACQUARD Joyce, cabinet ACTIS DEFENDEUR : M.
civ1
60794b939ba5988459c4370b
24 février 1987
Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les trois frères Z..., Louis, Clément et Albert avaient, aux termes d'un acte notarié du 7 novembre
Reconduite à la frontière
DTA_2208984_20230104
4 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°)
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1e0dcdc6046d47ea5576
2 avril 2025
Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.
2ème chambre
DTA_2102634_20240125
25 janvier 2024
13 octobre 2021 et le 23 mai 2022, la SCI CHx Ré, représentée par la SCP KPL avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad47
3 janvier 2023
SCABORO de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
7ème CHAMBRE CIVILE
6585ddf0638cf45b25ce34f5
22 décembre 2023
GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Madame [X] [S] née le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 11] (GIRONDE) [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Clémence
DTA_2303403_20260430
30 avril 2026
Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de M. et Mme B... une somme de 1 300 euros au titre des frais exposés par la commune de Saint-Clément-des-Baleines
Ch3 Cab1 CTX civil
6a0cbbc4cdc6046d473ade43
19 mai 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 17 novembre 2025, la société CLESENCE a fait assigner M.
10ème chambre
DTA_2212331_20230710
10 juillet 2023
Article 2 : Il est enjoint au ministre de l'intérieur et des outre-mer de faire délivrer à M.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2007059_20230530
30 mai 2023
B C A représenté par Me Clément demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 24 juin 2020 par laquelle l'Office français
2ème Chambre
DTA_2003484_20231213
13 décembre 2023
Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Chambre 06
69f35dbdcdc6046d47171fb1
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Page 16 sur 477