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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
68e88b9b3ea43407b9fbc46f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Julien DURAND) C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62c
7 février 2011
7 février 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b970
25 mars 2008
25 mars 2008
BORNAGE Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND MARQUET, Me JUPILE BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ARRÊT DU 25 MARS 2008 A l'audience publique de la chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
660f9503a40f8b0008cb7603
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a3a5ae27812390ded1
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle s'estime bien fondée à obtenir le règlement des sommes qu'elle réclame. Aucun avocat ne s'est constitué pour M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300790_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f74444950
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2401248_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
679334c454e6f046d26ca426
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[K] à lui régler la somme 4 000 euros en réparation de son préjudice moral, - condamner M.
Source officielle8e Chambre A
6160920cdb7ff645d856649f
24 octobre 2013
24 octobre 2013
LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL COMPAGNIE AZUREENNE DES TELECOMMUNICATIONS (C.A.T ),, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a497bbcdc6046d472dbaf2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
silion du Tribunai iors des debais el du delibere : Président Juges : Murielle DURAND : Yves DUPIN : Pierre SOLLIER assistés lors des débats par Anne FREMONT, commis-greffier assermentée Débats à
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300659_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedb
10 octobre 2011
10 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleAide sociale
DTA_2400711_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203174_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6a1927f8cdc6046d47541195
28 mai 2026
28 mai 2026
réclamées, se déplaçant en personne pour remettre le premier jeu de pièces sollicité et qu'elle avait remis le second jeu à son avocate.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007785381
21 mai 1990
21 mai 1990
circulaire du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale du 20 août 1985 relative aux modalités d'application de l'article 22 de la loi n° 85-772 du 26 juillet 1985 ; Vu les autres pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6a
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de69676b73dd81b97242
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle rappelle l'existence de concessions réciproques et produit trois pièces supplémentaires à savoir l'inscription de M.
Source officielleChambre des Rétentions
67fde8399b68debe44f7e901
13 avril 2025
13 avril 2025
, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel DURAND
Source officiellePage 16 sur 226