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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2405939_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2410848_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00050_20230405

Admin. Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

évrier 2015 Ministre de l'économie et des financesc/M. de Ruyter

ORCA_20VE01085_20220908

Admin. Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2510035_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... C... A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2512302_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2506761_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301568_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l’audience publique du 8 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505309_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505310_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203998_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 6 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02084_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Isabelle Danielian, présidente assesseure, Mme Claire Liogier, première conseillère

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e02

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Danielson, société anonyme, dont le siège est aux "Fonts Bouillants"

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02789_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01609_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01401_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Collet pour la SAS A B.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01627_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02027_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

Waldnerc/France du 7 décembre 2023

DCA_21VE02503_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01437_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle

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