l'argumentation du juge d'instruction, a écarté la prévention de vol et d'abus de confiance en se fondant sur le défaut de précision donné par la partie civile quant à la nature du matériel génétique à elle dérobé

escroqueries commises par son coprévenu Ouamri et X... en complicité d'escroquerie et tentative d'escroquerie pour le déclarer coupable de ces délits ; "aux motifs que Ouamri "reconnait avoir dérobé

attaqué a déclaré les prévenus coupables de vol à l'aide d'une effraction et escroquerie et, en répression, les a condamnés à la peine d'un an d'emprisonnement ; "aux motifs que la carte de crédit dérobée

frauduleuse et, en outre, malgré les explications fantaisistes de Turcas, il résulte du témoignage et des faits qui ont été relatés, qu'il s'est bien trouvé dans la R 9 transportant les marchandises dérobées

seulement affirmé, tout en refusant expressément de le prouver, avoir été propriétaire d'une quantité extrêmement variable de livres vendus ou détenus par le demandeur avant que ces objets lui soient dérobés

X... reconnaissait la réalité des manoeuvres d'un groupe de jeunes gens ayant permis de lui dérober 5 000 francs dans le tiroir-caisse qu'il n'avait pas pris la précaution élémentaire de fermer; qu'en

à suivre contre Roland Z... du chef de vol ; "aux motifs que, comme l'a fait observer l'avocat général, il convient, à titre liminaire de constater, d'une part, que la liste des objets déclarés dérobés

livraisons effectuées par Alex Y... et, à chaque fois, le contenu précis du chargement ; qu'enfin, il est vain d'espérer parvenir à une évaluation du préjudice à partir de l'analyse comptable des quantités dérobées

une perquisition effectuée à son domicile et dans son véhicule permettra de retrouver deux valises et un fer à repasser formellement identifiés par les propriétaires du château comme leur ayant été dérobés

marchandises ; que celles-ci ne pouvant parvenir à destination à l'heure prévue, le véhicule et son contenu ont été entreposés dans les locaux de la société Transports Isabelle Bourgeois, où ils ont été dérobés

laquelle est apposée une signature ; qu'il n'est pas soutenu que ce timbre humide identificateur de l'enquêteur intervenant soit la sûreté départementale des Bouches-du-Rhône de Marseille, ait été dérobé

Concernant la constitution de partie civile de la Banque de France, les juges l'ont déclarée recevable mais ont débouté la partie civile de ses demandes au motif qu'elle n'était pas propriétaire des billets dérobés

opérations de transport, la société BMF lui en a réglé le montant le 25 février 2011, mais sous déduction d'une somme de 31 072,95 euros, représentant la totalité de la valeur des marchandises dérobées

à main armée au cours duquel des marchandises telles que des cigarettes, cigares et tabacs, détenues sous les régimes de l'entrepôt douanier et de suspension de droits d'accises, ont été dérobées

Y..., et lui a dérobé les clés de son véhicule avec lequel elle a pris la fuite. 3.

(Mexique) puis par voie routière, par la société mexicaine Autotransportes jusqu'à Mexico ; qu'au cours de ce dernier trajet, un conteneur a été dérobé ; que la société Gan ainsi que huit autres compagnies

[R] a été victime d'une agression par arme à feu, alors qu'il transportait plusieurs sacs dans un véhicule utilitaire, dérobés par ses agresseurs. 3.

. ; que ceux-ci, entreposés dans un grenier, ont été dérobés au cours d'un vol avec effraction et que M. Y... a assigné M.