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342 résultats pour « Desjardin Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6162ab465c00de021c93d577

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

La Cour était composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Mme Jacqueline FAURE, Conseiller Madame Corinne DESJARDINS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 19/00221 APPELANTE Madame [Y] [V] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole RUFFIN DESJARDINS

Source officielle
CA

10e Chambre

6162602b8672d229b881627d

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

SA MATMUT ASSURANCES, [Adresse 1] représentée par Me Jean-marie CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE constitué aux lieu et place de Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES

Source officielle
CA

10e Chambre

61626ba0e62f7c490f224f1f

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Jean-michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON, INTIMES

Source officielle
CA

10e Chambre

6162a73bf901d4f689722e28

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la SCP CENAC NATHALIE CAMILLE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO, avocat au barreau de PARIS, toque : L158 INTIMEE

Source officielle
CA

12e chambre

63c10a60bf9fd47c90a13e80

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

PHARMACIE DU PUITS D'ANGLE RCS Versailles n° 754 008 472 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et Me Jacques DESGARDIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d2ebcdc6046d47311a1c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRETEIL sous le numéro 822 956 751, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe DESCAUDIN

Source officielle
CA

3e Chambre A

60376d746e73db49d7c5c2a3

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

RCS de MARSEILLE sous le N° B 337 645 964, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me LEROY, avocat au barreau de CHARTRES, INTIMES

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60320c0bb32a794429fb7656

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

Localité 3] SARL GBG LOISIRS à l'enseigne GRAND BLEU GESTION [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 6] tous trois représentés par Me Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES

Source officielle
CA

14e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Les [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Florence FAURE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 146 Ayant pour avocat plaidant Me Patrice LEMIEGRE, du barreau de Rouen INTIMEES

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

qualité au siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Renaud GAIRE, avocat au barreau de TOULON INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DUBUS a saisi le tribunal d'instance d'une demandec/Mme Geneviève X

6253c95fbd3db21cbdd881ea

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Assistée de Me Marc DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205/004748 du 07/06/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0c

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats postulants au barreau de DOUAI, assistée de Me Sébastien DEGARDIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Agathon Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

.-59800 LILLE FIVES représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me Isabelle CORRALES, avocat plaidant au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Delphine, Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d81ce704a005d1ed70b9

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

-Tribunal de Commerce de BORDEAUX - RG n° 2019F01290 APPELANTE Madame [O] [T] Née le 29 Octobre 1976 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] - POLOGNE Représentée par Me Christophe DESCAUDIN

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03538_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Enfin, en précisant ceux des moyens qu'ils entendaient " maintenir à hauteur de cour ", les intimés ont expressément abandonné en appel les moyens, soulevés en première instance, tirés du vice de forme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300815

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

dispose d'une façade sur le boulevard Albert 1er certes dépourvue actuellement d'ouverture permettant un accès au rez-de-jardin, toutefois le procès-verbal de constat d'huissier versé aux débats par les intimés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc1

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Saisine de la cour : 02 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE LE NICKEL-SLN, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est situé 2 rue Desjardins-Doniambo-BP

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616308005a67331bacec3c74

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Localité 6] Demeurant [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour, ayant pour conseil la SCP GOAOC ET DEVAUX, avocats au barreau de BÉTHUNE, INTIMÉE

Source officielle