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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720e3cd580146773ef3a8
22 mars 1989
22 mars 1989
(Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 août 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Monsieur Jules X..., demeurant La Ravine Dupont à Petite Ile (Réunion), défendeur
Source officielleciv3
61372121cd580146773f13b4
25 avril 1990
25 avril 1990
B..., D..., Y..., Didier, Cathala, Peyre, Deville, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372380cd5801467740aa28
11 mai 2000
11 mai 2000
Martin, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Polacci et fils, de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740eb13
6 décembre 2001
6 décembre 2001
Petit, Paul-Loubière, conseillers référendaires, M. Benmakhlouf, premier avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
6137219ccd580146773f5382
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Didier Y..., demeurant à Paris (17e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officiellecomm
613722b0cd5801467740024f
8 octobre 1996
8 octobre 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Fils de Mamessier, dont le siège est 71110 Saint-Didier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63410cdc6046d47e72a8e
15 avril 2025
15 avril 2025
février 2025 par : SARL ROCINANTE [Adresse 1] Etablissement principal : RCS Poitiers [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 820 103 547 (2016B00295) Activité : Bar à vins, tapas, petite
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6846ccdc6046d47f09689
14 janvier 2026
14 janvier 2026
par site Web et internet et plus généralement par tous moyens de vente à distance de produits: de décoration, d'aménagement de maison, de jardin, de bricolage, d'animalerie, d'hygiène, de jeux et de petit
Source officielleciv3
61372336cd58014677406e8d
17 mars 1999
17 mars 1999
Bernard A..., demeurant Petit Pérou, 97139 Les Abymes, 2 / de M.
Source officielleciv1
61372381cd5801467740aaac
27 juin 2000
27 juin 2000
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de la société Commerz-crédit-bank, société de droit allemand devenue
Source officielleciv1
61372372cd58014677409e08
14 mars 2000
14 mars 2000
Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95e
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Elle considère que Didier X...fait obstruction à ses relations avec Manon.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Didier X... a consenti une donation entre époux au dernier vivant, au profit de son épouse sus-nommée. Le 07 août 2011, M. Didier X... s'est donné la mort par pendaison à son domicile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01727
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Didier X... qu'il appartenait de justifier sa conduite ce qu'il n'a pas encore fait ce jour… » pour dire justifiée la sanction disciplinaire du 18 avril 2007 quand le salarié n'a que l'obligation de fournir
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bf
5 novembre 2015
5 novembre 2015
---==oO§Oo==--- L'affaire a été fixée à l'audience du 1er Octobre 2015 par ordonnance du 29 juillet 2015 ; Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635b
28 mars 2002
28 mars 2002
Didier né le 23 septembre 1967 à ROMILLY SUR SEINE (10), fils de Marcel et de SIMONY Claudine, de nationalité française, déj condamné, célibataire, magasinier, demeurant 19, boulevard Victor Hugo - 10000
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33a9
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société anonyme Colas Midi-Méditerranée, de Me Baraduc-Benabent
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2350
14 juin 1990
14 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société anonyme Colas Midi Méditerranée, de Me Baraduc-Bénabent
Source officiellesoc
6137213acd580146773f20b8
14 juin 1990
14 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société anonyme Colas Midi Méditerranée, de Me Baraduc-Bénabent
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35a0
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
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