Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.

PASCAL RAULT ET ELISE CLERC-BARNABE aujourd'hui dénommée SAS Elise CLERC-BARNABE, [B] [L] et Maxime BONNEVIE Sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI

1147, 1382 et 1383 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été condamnée pour faux, usage de faux, abus de faiblesse, vol aggravé et falsification de chèques au préjudice d'Elise

C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LES PALMIERS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Elise Y... veuve X...

[Q] [H] [X] [P] ayant la qualité de Gérant, assisté de Me [L] [T] a présenté ses explications, et confirmé les termes de sa déclaration.

ORTOLLAND [Adresse 5] [Localité 2] [Courriel 1] et par Me Alexandra DAYAN [Adresse 6] SAS CAHRA France [Adresse 4] comparant par Me ELISE ORTOLLAND [Adresse 7] [Courriel 1] et par Me Alexandra DAYAN

NACARAT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON, greffière, Vu les articles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., demeurant ..., en cassation d'une

Alfiero Y..., 2 / Mme Elise Y..., née Elise X..., 3 / Mlle Yvette Y..., demeurant tous trois route de La Baule, 44350 Guerande, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1996 par la cour d'appel

(Pyrénées-Atlantiques), agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de Mme Elise Z..., en cassation d'un arrêt rendu 8 mars 1990 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de l'Union

Ordonne la transcription du présent jugement sur les registres de l’Etat Civil de la ville d’ [Localité 3] (Hauts-de-Seine) à la diligence de monsieur le Procureur de la République.

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1991, où étaient présents : M.

Z... et l'a condamné, en répression, à la peine de cinq ans d'emprisonnement dont deux assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve ; "aux motifs que " le 14 juillet 2002, la jeune Elise, âgée d'à peine

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Compagnie Maritime Anglo-Normande. Copie en sera adressée au département de la Manche.

B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge de l'amende fiscale prononcée à l'encontre de la société à responsabilité limitée (SARL) Elise au titre de l'année 2009, sur

Dulong, Maître des requêtes, - les observations de Me Guinard, avocat de Mme Marie-Elise X..., - les conclusions de M.

X... de prouver que l'authenticité de ces oeuvres est incertaine et que leur présentation au public aurait dû être assortie de réserves, la cour d'appel, qui impose à M.

Dit que la liste des créances devra être établie dans le délai 15 mois à compter de la publication du présent jugement.