avocat au barreau de SAINT-MALO DÉFENDEURS : Société FIDELIDADE - COMPANHIA DE [V], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Elise

, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER, Me Sophie MARAL, Me Sylvie MARCILLY, Me Xavier MASSIP, Me Sandra PELLEN, Me Elise PRIGENT, Me François THOMAS-BELLIARD Cour d'appel

à [Localité 36] (86) [Adresse 34] [Localité 5] (Belgique) Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 ayant pour avocat plaidant : Me Elise

prononcé publiquement le 05 Janvier 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [M] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Elise

décennale de la SAS REMBAULT-PASQUIER (N° Contrat : 00/S.20001-00761) [Adresse 2] [Localité 4] (BELGIQUE) représentée Maître Ludovic BAZIN, Avocat au barreau D’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Elise

2025003222 JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 ENTRE : La SAS YOUNUP, SAS, dont le siège social est situé, [Adresse 1], Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Représentée par Maître Elise

Association [13] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elise

réparation des dommages causés par une nuisance de l’environnement 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ALEO - 163 la SELARL ARMEN - 30 la SELARL MGA la SELARL PARTHEMA AVOCATS - 49 Me Elise

AMARRIS FINANCE RCS Nantes n° 501 518 260 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Kazim KAYA, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574 et Me Elise PRIGENT de la SELARL

son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Elise

médecin spécialiste en endocrinologie métabolismes, diabétologie et gynécologie médicales, et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que, "d'une part, en présence des symptômes que présentait Elise

par Elias X... ; "aux motifs qu'Elias X..., de nationalité grecque et domicilié en Angleterre, se trouvait, lors de son arrestation, de passage en France, après avoir résidé quelques mois en Italie

GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions contraires de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - SAFRANI Elie

Y... présentée par le Gouvernement de Grèce ; "aux motifs que, dans son mémoire régulièrement déposé, l'avocat d'Elias Y... allègue que les textes relatifs aux peines encourues ne sont pas conformes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Etablissements Elie et Cie et à M.

A cette audience, La SCP [U], ès qualités de Liquidateur de la société ELITE FORMATION SAS, se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00623 SAS ELIOS N° RG: 2026P00648 DEBITEUR SAS ELIOS, [Adresse 1], RCS [Localité 1] 904 478 179 - 2021 B 6874

Elite BTP la créance de 800 euros au titre de dommages et intérêts au profit de la société [Adresse 7], Fixer au passif de la société Elite BTP la créance de 80 euros au titre de l'indemnité forfaitaire