Anastase XZ..., Gabriel XZ..., Joël XZ..., Marc XZ..., Georges XB..., Mme Sylvie XC..., MM.

MOTIFS A titre liminaire, il convient de constater le désistement de la SAS GS PROMOTION à l'encontre de la SCCV LE GABRIEL.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Monique D..., demeurant à Paris (16ème), ..., 2°/ Madame Jacqueline Y..., demeurant

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé

RAFFY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [T] [K] épouse [I] née le 17 Août 1974 à [Localité 6] de nationalité Sénégalaise demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Gabriel

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Gabriel X... est décédé le 14 août 2002, en laissant pour lui succéder ses cinq enfants : Mme Lucette X..., veuve

Gabriel A..., ce nom ne correspondant à aucune personne identifiée, mais M. Gabriel Y.... Le 12 novembre 2008, Me B...a dressé un procès-verbal de défaut, ni M. Gabriel Y..., ni M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE GABRIEL X...

Gabriel X..., demeurant ... (8e), 2 / de la société civile professionnelle X... , dont le siège social est ... (8e), 3 / de Mme Gabriel X..., demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les

conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 13 décembre 1995, qui, pour corruption passive, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis, 4000 francs d'amende, et à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 février 2013) que Suzanne X... est décédée le 30 août 1953, laissant pour lui succéder son époux, Gabriel

professionnelle horticole de Saint-Gabriel-Brécy, était motivé par le souci de réduire des charges en personnel non enseignant jugées excessives par rapport à des établissements de taille identique, dans

Il ne peut dégager sa responsabilité que s’il établit que ces dommages résultent de la faute de la victime ou d’un cas de force majeure.

publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.

publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.

publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.