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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

60369b86186a1c3ddf8dd8c5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

plaidants Me Anne Sophie NOURY et Me Eugénie AMRY de la société d'avocats WEIL GOTSHAL & MANGES LLP- WGM, avocats au barreau de PARIS, toque : L132 INTIMÉE ET APPELANTE INCIDEMMENT SELARL BAULAND GLADEL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85302

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

VENANT AUX DROITS DE L'U D... pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL D... pour avocat la SCP DE CESSEAU, GLADIEFF du barreau de Toulouse MAITRE DE LOTH 24 Rue du Languedoc 31000 TOULOUSE CEDEX mandataire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01504_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Pour la prise en charge de ces pathologies, il suit un traitement médical à base d'insuline glargine et d'un anti-VEGF, en disposant d'un capteur destiné à mesurer la glycémie, et bénéficie d'un suivi

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c97bcfcdc6046d476f235e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce Tribunal a désigné Monsieur Pascal MORGE en qualité de Juge-Commissaire, la SARL GLADEL & associés, prise en la personne de Maître, [F], [H] régulièrement remplacée par la SELAS MINERVA AJ représentée

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920137

Admin. suprême

29 février 2008

29 février 2008

2 : Les cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés assignées à la Banque Populaire du Haut-Rhin au titre des exercices clos de 1992 à 1994 à raison des amortissements pratiqués par le GIE GLADEL

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920138

Admin. suprême

29 février 2008

29 février 2008

2 : Les cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés assignées à la Banque Populaire de Lorraine au titre des exercices clos de 1992 à 1994 à raison des amortissements pratiqués par le GIE GLADEL

Source officielle
CC

comm

61372213cd580146773fa03a

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Haute-Savoie, dont le siège est à Annnecy le Vieux "Les Glaisins

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402154_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Une copie sera transmise à Me Dancie, à Me Gladel, administrateur judiciaire et à Me Urbain, mandataire judiciaire. Délibéré après l'audience du 8 juillet 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f94

Appel

20 mars 2000

20 mars 2000

Postale 189, 33049 BORDEAUX cedex Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée Société anonyme FRANCE TELECOM adresse ou siège : 2 rue des Gladiateurs

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311567_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le requérant produit une ordonnance médicale à base de metformine, de sitagliptine, d’insuline glargine et d’entécavir.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427766

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

C... ou éventuellement au Grand Porte Glaive M. Z..., fonctionnaire de la Police Judiciaire en retraite.

Source officielle
TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

correspondant Me Carole OLLAGNON DELROISE ([Localité 2]) 2/ SARL CHRISTINE LAUNAY DECORATION [Adresse 3] Représentée par Me Paul SALVISBERG ([Localité 4]) 3/ SAS BUREAU ALPES CONTROLES PAE les Glaisins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10820

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

1°/ à la société Hydro service concept, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ au CGEA AGS de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Bauland Gladel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200841

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

société Bro-Ponroy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société TLM, 4°/ à la société Gladel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ee803ae8501efbbc5372

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

[R] lors de la vente, le 13 décembre 1995, du lot n°37 consistant en un tableau de [C] [T] intitulé 'Les glaçons sur la Seine, Port Villez 1893" qu'il a mentionné comme ayant été adjugé au prix de 4 800

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2323905_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

nouvelle pharmacie de la santé publique, il ressort cependant de ces documents que le metformine est disponible dans le pays d'origine du requérant et que le principe actif de l'abasaglar, l'insuline glargine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

635237928c924eadffcc4999

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Par jugement en date du 25 février 2022, le conseil de prud'hommes de Paris a : ' Mis hors de cause la SELARL BAULAND GLADEZ MARTINEZ, la SELARL FIDES

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2339971-2505683

Admin. suprême

15 avril 2008

15 avril 2008

  The Chancellor gladly accepted President Costa’s invitation to visit the Court’s Central Office, where hundreds of applications arrive every day.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920136

Admin. suprême

29 février 2008

29 février 2008

supplémentaires d'impôt sur les sociétés assignées à la Banque populaire de la Région économique de Strasbourg au titre des exercices clos de 1992 à 1994 à raison des amortissements pratiqués par le GIE GLADEL

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00958_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 mars 2021, Mme A, représentée par Me Glasson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1808286 du 26 janvier 2021 du tribunal administratif

Source officielle