CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2302624_20260318
18 mars 2026
ressort du certificat médical produit par la requérante, portant arrêt de travail du 30 mai 2022 au 8 juin 2022 au titre d’une « rechute », qu’il a été constaté chez l’intéressée une « reprise des gonalgies
JU 9ème chambre
DTA_2309288_20250626
26 juin 2025
- elle a souffert d'une éventration en 2014, exigeant une résection et la pose de plaque mersilene en 2014 - elle présente une hypertension artérielle et des troubles articulaires/tendineux avec gonalgie
2ème Chambre
DTA_2403792_20240925
25 septembre 2024
A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance du titre de séjour demandé, l'a obligé
6ème Chambre
DTA_2407311_20241105
5 novembre 2024
C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 23 février 2024 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français dans
9ème Chambre
DTA_2411477_20250325
25 mars 2025
B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
10eme Chambre
DTA_2411709_20250408
8 avril 2025
D C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé une obligation
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007711389
14 mai 1986
conclusions de l'expertise ordonnée par le tribunal administratif, effectuée en 1982 par le professeur X..., que les séquelles permanentes des signes fonctionnels dues à la fracture claviculaire et à la gonalgie
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2506210_20250613
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008204807
9 juillet 2003
Pierre X droit à pension pour gonalgie gauche - ménisectomie interne du genou droit - ostéotomie tibiale de valgisation avec séquelles algodystrophiques - amyotrophie quadricipale de 4 cm - flexion limitée
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2404620_20250901
1 septembre 2025
A C et Mme B C, représentés par Me Gonand, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502148_20250515
15 mai 2025
Elle soutient que : - victime d'un accident de service le 12 septembre 2016 elle souffre de gonalgies gauches avec une composante neuropathique faisant suite à un phénomène d'algodystrophie post-chirurgicale
ORTA_2500551_20250617
17 juin 2025
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 août 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et lui a fait obligation de
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01605_20260319
19 mars 2026
B..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 janvier 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 20 septembre 2023 ; 3°) d’enjoindre
2ème chambre
DTA_2300379_20251128
28 novembre 2025
Gonalgie chronique » à compter du 6 août 2020 et qu’en conséquence sa pension militaire d’invalidité définitive soit fixée au taux global de 40 % ; 2°) de lui attribuer un taux d’invalidité de 10 %
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1168182-1212391
19 octobre 2004
le cadre de ses fonctions, il aurait enregistré des conversations personnelles entre le Président et d’autres personnes concernant l’implication possible du Président dans la disparition de Georgiy Gongadzé
CTX PROTECTION SOCIALE
69fb9260cdc6046d47d6858d
1 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 25 janvier 2022 par le Docteur [O] [I] constate une « gonalgie droite avec blocage en descendant du chariot élévateur » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au
Chambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
12 mai 2022
Le certificat médical du 29 août établi par le Dr [E] décrit une gonalgie droite aiguë avec épanchement et impotence fonctionnelle à la suite de mouvements répétitifs avec contre-poids.
2EME PROTECTION SOCIALE
627217e2228a02057de67351
2 mai 2022
Le certificat médical initial a relevé sur sa personne une gonalgie gauche. L'accident a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.
67a3d1977fb573af3160959a
14 janvier 2025
Le certificat médical initial du 09 septembre 2020 mentionne une gonalgie droite et cervicalgies. latéralité : droite.
DTA_2509985_20260324
24 mars 2026
B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 juillet 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligé à quitter
Page 16 sur 85