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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2302624_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

ressort du certificat médical produit par la requérante, portant arrêt de travail du 30 mai 2022 au 8 juin 2022 au titre d’une « rechute », qu’il a été constaté chez l’intéressée une « reprise des gonalgies

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309288_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

- elle a souffert d'une éventration en 2014, exigeant une résection et la pose de plaque mersilene en 2014 - elle présente une hypertension artérielle et des troubles articulaires/tendineux avec gonalgie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403792_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance du titre de séjour demandé, l'a obligé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407311_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 23 février 2024 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français dans

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2411477_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2411709_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

D C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé une obligation

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007711389

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

conclusions de l'expertise ordonnée par le tribunal administratif, effectuée en 1982 par le professeur X..., que les séquelles permanentes des signes fonctionnels dues à la fracture claviculaire et à la gonalgie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506210_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204807

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Pierre X droit à pension pour gonalgie gauche - ménisectomie interne du genou droit - ostéotomie tibiale de valgisation avec séquelles algodystrophiques - amyotrophie quadricipale de 4 cm - flexion limitée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2404620_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

A C et Mme B C, représentés par Me Gonand, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502148_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - victime d'un accident de service le 12 septembre 2016 elle souffre de gonalgies gauches avec une composante neuropathique faisant suite à un phénomène d'algodystrophie post-chirurgicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500551_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 août 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et lui a fait obligation de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01605_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

B..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 janvier 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 20 septembre 2023 ; 3°) d’enjoindre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300379_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Gonalgie chronique » à compter du 6 août 2020 et qu’en conséquence sa pension militaire d’invalidité définitive soit fixée au taux global de 40 % ; 2°) de lui attribuer un taux d’invalidité de 10 %

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1168182-1212391

Admin. suprême

19 octobre 2004

19 octobre 2004

le cadre de ses fonctions, il aurait enregistré des conversations personnelles entre le Président et d’autres personnes concernant l’implication possible du Président dans la disparition de Georgiy Gongadzé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fb9260cdc6046d47d6858d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 25 janvier 2022 par le Docteur [O] [I] constate une « gonalgie droite avec blocage en descendant du chariot élévateur » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df83e0d41e0057d43e358

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le certificat médical du 29 août établi par le Dr [E] décrit une gonalgie droite aiguë avec épanchement et impotence fonctionnelle à la suite de mouvements répétitifs avec contre-poids.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de67351

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Le certificat médical initial a relevé sur sa personne une gonalgie gauche. L'accident a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1977fb573af3160959a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical initial du 09 septembre 2020 mentionne une gonalgie droite et cervicalgies. latéralité : droite.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2509985_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 juillet 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle

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