Joseph Z... était passé dans son véhicule normalement à côté de lui mais que remontant le chemin, il avait fait un écart à gauche en direction de Philippe A... en arrivant à son niveau, obligeant ce piéton

X... la vente exclusive pour les hors séries "100 piscines" d'au moins 75 pages de publicité pour l'édition 1991, et d'au moins 85 pages pour l'édition 1992, et lui imposait à ce titre un chiffre d'affaires

2014), que, le 11 janvier 1980, Mme [N] a conclu un bail à construction sur un terrain lui appartenant avec la société Sodico Poitou ; que, le 5 août 1999, Mme [N] a conclu avec la société Les meubles Pinson

X..., qui avaient été successivement gérants de la société à responsabilité limitée Pizza Pino, aux fins de les voir condamner à payer solidairement avec cette société les impositions et pénalités fiscales

Maron, Pietton, Mme Leprieur, conseillers, Mmes Depelley, Duvallet, M.

de l'immeuble, ni avec l'activité autorisée par le règlement de copropriété et à son droit de jouissance d'un direct et libre de passage par l'entrée du [...] , tant pour les voitures que pour les piétons

involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; "aux motifs que Patrick X..., conducteur d'un véhicule de marque Volkswagen de type Polo a heurté et renversé le 1er juin 1998 deux piétons

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu établie l'existence d'un abus de biens sociaux à l'encontre d'Yves Y... pour l'installation, aux frais de la société, d'une piscine

[Y], les frais supplémentaires de consommation d'eau et le surcoût d'entretien liés à la piscine et au jardin, l'arrêt attaqué énonce notamment, par motifs propres et adoptés, que dès lors que l'intéressé

l'essentiel n'est pas contestée par Y..., même si dans les premiers temps, il soutenait, contre les affirmations contraires du témoin Raphaël A... et de son épouse, que le choc entre sa voiture et le piéton

X... lui avait fait un don manuel et qu'en utilisant cette somme pour la construction de la piscine, elle avait manifesté sa volonté de s'associer effectivement à l'édification de la maison ; qu'en ne

X... a chargé la société Piscines inter diffusion, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société Elvia, aux droits de laquelle vient la société Assurances générales de France (AGF), de

X... ayant entrepris divers travaux ayant consisté à démolir un mur de clôture et à édifier deux autres murs dont l'un aux lieu et place d'un ancien mur pignon édifié au fond d'une ruelle, M.

par les prétentions respectives des parties ; qu'en l'espèce, les parties reconnaissaient avoir conclu une convention ayant pour objet la pose des bacs en acier et de l'isolant et l'étanchéité de la piscine

2002 et dont il n'a pas constaté que les votes avaient été contestés par les consorts X... n'étaient pas exigibles, à défaut pour ces derniers de pouvoir jouir des équipements de loisirs tels que la piscine

FRANCE PISCINES COMPOSITES C/ S.C.I.

l'administration pénitentiaire à qui elle avait servi des boissons alcoolisées en raison de leur demande insistante ; que vers trois heures du matin, ce groupe de surveillants s'était baigné dans la piscine

françaises étaient dénoncées, depuis 2005, par l'ensemble des institutions internationales, européennes, communautaires, par un grand nombre d'organisations non gouvernementales, dont l'ONG Human