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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2926142-3216490
10 novembre 2009
10 novembre 2009
His sister, Ms Jordanka Hummel, expressed her wish to pursue the proceedings before the Court.
Source officielle1ère Chambre
69d89b2acdc6046d47bc840c
9 avril 2026
9 avril 2026
[Q] [L], représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Patrice HUGEL, avocat plaidant du barreau d'ANGERS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2506378_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A..., ressortissants chinois nés les 14 décembre 1971 et 20 novembre 1962 à Hubei, sont entrés régulièrement sur le territoire français sous couvert, d’une part, pour Mme C..., d’un passeport revêtu d’
Source officielle6ème Chambre
DTA_2216051_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars et 26 avril 2023, la commune de Mazé-Milon, représentée par Me Hugel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc4
12 avril 2011
12 avril 2011
LITIGE Monsieur Marc X..., employé par la sas ADECCO dans le cadre d'un contrat de mission en qualité d'agent technique, a été victime le 9 janvier 2006 à Laval, sur le site de l'entreprise MANN HUMMEL
Source officielle1ère chambre
DTA_2002649_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
B C, représenté par la Scp Ferretti Hurel Leplatois, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Saint-Pierre-en-Auge à lui verser la somme de 10 380,50 euros et 50 euros mensuel à compter du
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402775_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2024, la SA MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, agissant par Me Ferretti, demandent
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a7f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du Havre plaidant par Me Anaïs LEBLOND Sa MMA IARD RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleChambre A - Commerciale
66975e9092a5b3e8ade13e5c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
TMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bf4
1 septembre 2011
1 septembre 2011
auprès d'une société polonaise ZAKLADY AZOTOWE PULAWY(ci-après Zap), marchandise qui a été acheminée du port polonais de [6] jusqu'au port de [Localité 7] en France sur les bateaux MV Hilda Knusten et Hummel
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa0
17 septembre 2008
17 septembre 2008
DU HAVRE du 1er février 2007 APPELANTE : GAN ASSURANCES IARD 8/10, rue d'Astorg 75583 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200507_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
G I, agissant en leur nom propre et en qualité d'héritiers de Mme C A, décédée, représentés par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2021 par
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00762_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2020, la SELARL Pharmacie des Vignes, représentée par Me Hubbel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e8
27 avril 2012
27 avril 2012
Tribunal d'Instance de Fort de France, en date du 26 Juillet 2010, enregistré sous le no 11-09-0357 APPELANT : Monsieur Lucien X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Laurence HUNEL
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc716d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RCS de Caen n° 478 834 930 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI HUREL
Source officielle2ème chambre
DTA_2301971_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A..., représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 mai 2023 par laquelle la maire de la commune de Condé-en-Normandie a fixé le taux d’incapacité
Source officielle14e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4d5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
620 [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 629 - N° du dossier 20140251 assisté de Me Jean-Marc HUMMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf63
27 juin 2008
27 juin 2008
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007005937 du 12 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me Céline HUREL, avocat au barreau d'ARGENTAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5d
5 décembre 2008
5 décembre 2008
SUR NOIREAU (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 141180022008004350 du 25 / 06 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Comparante et assistée de Me Céline HUREL
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa873
17 mai 1994
17 mai 1994
X..., Y..., A..., Chateau, Collet, E..., I..., G..., H..., J..., Job, Le Hurel, N..., P... et Van L..., les conclusions de M.
Source officiellePage 16 sur 27
HUBBEL, Maëlly, Eve, Rolande
15/01/2026
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HUBBEL, Matthieu Guy Pierre
13/11/2025
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SARL HUBBEL TAXI SERVICES
06/11/2025
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HATILIP, Michelle Philomène, HUBBEL
31/08/2025
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Hubbel, Steeven, Desty, Emmanuel
26/08/2025
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