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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330298
26 mai 2010
le 10 novembre 1992 un examen artériographique au centre hospitalier de Quimper, aux droits duquel vient le centre hospitalier de Cournouaille ; qu'au cours de cet examen s'est produit un accident ischémique
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203761_20220722
22 juillet 2022
avant-dire droit, d'ordonner à l'Etat et à l'OFII de produire les 34 entrées qui seraient disponibles pour l'accès aux soins en Arménie des personnes atteintes de diabète de type II avec complications ischémie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201730
8 novembre 2012
type d'actes pratiques à la Polyclinique des Cèdres sur des patients pris en charge moins d'une journée, pour un bloc sympathique médicamenteux périphérique par injection intraveineuse sous garrot ischémique
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
Il admet l'hypothèse d'une anoxo-ischémie pré ou per-partum et n'exclut pas entièrement l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral, sans toutefois établir avec certitude cette dernière hypothèse et
6ème chambre
DTA_2202117_20240703
3 juillet 2024
, l'intéressée a consulté le service des urgences neurologiques du centre hospitalier de Valenciennes où une image par résonnance magnétique (IRM) de l'encéphale met en évidence plusieurs lésions ischémiques
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00003_20251113
13 novembre 2025
; - le CHU de Lille a commis une faute de nature à engager sa responsabilité consistant en un retard de prise en charge de son ischémie ; - ces retards de prise en charge lui ont fait perdre une chance
Chambre sociale section 3
64004fcf4e741a05de6529e8
19 janvier 2023
multiples pathologies : douleurs cervicales, douleurs à l'épaule et au coude droits, douleur invalidante du membre inférieur droit, surdité de l'oreille gauche, sciatalgie bilatérale et accident ischémique
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2505984_20260429
29 avril 2026
A... était exposé, soit à une amputation bilatérale au niveau des cuisses en raison d’une gangrène, soit à un décès en cas d’ischémie pelvienne.
4ème chambre
DTA_2504669_20250624
24 juin 2025
B poursuit pour l'année universitaire 2024-2025 son cursus en cinquième année du programme Grande Ecole de l'établissement d'enseignement supérieur privé ISCOM, les faits pour lesquels le requérant, par
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500800_20250716
16 juillet 2025
Une IRM cérébrale réalisée le 11 décembre à 22 H 10 objectivait un AVC ischémique massif.
Aide sociale
DTA_2304190_20250219
19 février 2025
A soutient qu'il est resté handicapé à la suite d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique, avec notamment des difficultés à la marche sur de très courte distance et une station debout difficile
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2304234_20231107
7 novembre 2023
de fortes douleurs du pied gauche avec sensation de pied froid et déficit sensitivo-moteur ; - le 7 mars, il a subi un pontage fémoro-poplité veineux et une endartériectomie fémorale gauche sur ischémie
5ème Chambre
DTA_2302136_20240402
2 avril 2024
Cet examen a mis en évidence la présence d'un hématome de la loge opératoire associé à des lésions ischémiques. Le 25 décembre 2018, M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2307696_20230621
21 juin 2023
Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, un IRM encéphalique conclue à une ischémie semi-récente du territoire choroïdien antérieur
DTA_2504800_20251008
8 octobre 2025
, a dû subir un massage cardiaque durant quatre minutes et une réanimation pendant 29 minutes avant d’être transférée dans le service de néonatologie ; il a été diagnostiqué une souffrance fœtale ischémique
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036586678
8 février 2018
recherche médicale à mettre en oeuvre un protocole de recherche sur des cellules embryonnaires ayant pour finalité l'étude du potentiel thérapeutique des cellules souches pluripotentes dans les lésions ischémiques
1ère chambre
DTA_2209187_20221013
13 octobre 2022
Seine-Saint-Denis de ne pas faire état dans la décision querellée des pathologies exactes dont il souffre, à savoir notamment du syndrome parkinsonien à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
ECLI:FR:CCASS:2012:C200688
10 mai 2012
Les gestes consistent soit en une injection intra-articulaire, ou intra-Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques
DTA_2200906_20240705
5 juillet 2024
Les examens médicaux ont révélé un accident vasculaire cérébral ischémique régressif. Mme A a demandé à la société La Poste la reconnaissance de l'imputabilité au service de cet accident.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
par le tribunal et du complément d'expertise demandé par la CCI à l'un des experts spécialisé en chirurgie cardio-vasculaire, que la paraparésie post-opératoire, qualifiée d'atteinte médullaire par ischémie
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