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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330298

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

le 10 novembre 1992 un examen artériographique au centre hospitalier de Quimper, aux droits duquel vient le centre hospitalier de Cournouaille ; qu'au cours de cet examen s'est produit un accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203761_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

avant-dire droit, d'ordonner à l'Etat et à l'OFII de produire les 34 entrées qui seraient disponibles pour l'accès aux soins en Arménie des personnes atteintes de diabète de type II avec complications ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201730

Cassation

8 novembre 2012

8 novembre 2012

type d'actes pratiques à la Polyclinique des Cèdres sur des patients pris en charge moins d'une journée, pour un bloc sympathique médicamenteux périphérique par injection intraveineuse sous garrot ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02510_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il admet l'hypothèse d'une anoxo-ischémie pré ou per-partum et n'exclut pas entièrement l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral, sans toutefois établir avec certitude cette dernière hypothèse et

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202117_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, l'intéressée a consulté le service des urgences neurologiques du centre hospitalier de Valenciennes où une image par résonnance magnétique (IRM) de l'encéphale met en évidence plusieurs lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00003_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

; - le CHU de Lille a commis une faute de nature à engager sa responsabilité consistant en un retard de prise en charge de son ischémie ; - ces retards de prise en charge lui ont fait perdre une chance

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

64004fcf4e741a05de6529e8

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

multiples pathologies : douleurs cervicales, douleurs à l'épaule et au coude droits, douleur invalidante du membre inférieur droit, surdité de l'oreille gauche, sciatalgie bilatérale et accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2505984_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

A... était exposé, soit à une amputation bilatérale au niveau des cuisses en raison d’une gangrène, soit à un décès en cas d’ischémie pelvienne.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504669_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B poursuit pour l'année universitaire 2024-2025 son cursus en cinquième année du programme Grande Ecole de l'établissement d'enseignement supérieur privé ISCOM, les faits pour lesquels le requérant, par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500800_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Une IRM cérébrale réalisée le 11 décembre à 22 H 10 objectivait un AVC ischémique massif.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2304190_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

A soutient qu'il est resté handicapé à la suite d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique, avec notamment des difficultés à la marche sur de très courte distance et une station debout difficile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2304234_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

de fortes douleurs du pied gauche avec sensation de pied froid et déficit sensitivo-moteur ; - le 7 mars, il a subi un pontage fémoro-poplité veineux et une endartériectomie fémorale gauche sur ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302136_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Cet examen a mis en évidence la présence d'un hématome de la loge opératoire associé à des lésions ischémiques. Le 25 décembre 2018, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2307696_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, un IRM encéphalique conclue à une ischémie semi-récente du territoire choroïdien antérieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504800_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, a dû subir un massage cardiaque durant quatre minutes et une réanimation pendant 29 minutes avant d’être transférée dans le service de néonatologie ; il a été diagnostiqué une souffrance fœtale ischémique

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586678

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

recherche médicale à mettre en oeuvre un protocole de recherche sur des cellules embryonnaires ayant pour finalité l'étude du potentiel thérapeutique des cellules souches pluripotentes dans les lésions ischémiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209187_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Seine-Saint-Denis de ne pas faire état dans la décision querellée des pathologies exactes dont il souffre, à savoir notamment du syndrome parkinsonien à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200688

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Les gestes consistent soit en une injection intra-articulaire, ou intra-Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200906_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les examens médicaux ont révélé un accident vasculaire cérébral ischémique régressif. Mme A a demandé à la société La Poste la reconnaissance de l'imputabilité au service de cet accident.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02182_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

par le tribunal et du complément d'expertise demandé par la CCI à l'un des experts spécialisé en chirurgie cardio-vasculaire, que la paraparésie post-opératoire, qualifiée d'atteinte médullaire par ischémie

Source officielle

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