cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me Le PRADO

Jacques X..., demeurant ...

Jacques Y... et d'administratrice légale de ses enfants Julien et Amandine, 2 / M. David Y..., agissant en qualité d'héritier de M.

Jacques Y..., demeurant ..., 4 / de la Mutuelle générale française accidents, dont le siège est ..., 5 / de M.

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Jean-Jacques X... le retrait de l'honorariat, AUX MOTIFS QUE « Maître Jean-Jacques X... été admis à l'honorariat à compter du 31 décembre 2014, par délibération du conseil de l'Ordre des avocats du barreau

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me Le PRADO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques X..., demeurant ...

Jacques Z..., docteur en médecine, demeurant à Paris (18e), ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jacques, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M. et Mme [D], de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en date du 2 mai 1994, présentée par Me Le Prado, avocat de M.

., 3 / de la Mutuelle nationale des hospitaliers, dont le siège est 45213 Montargis, 4 / de la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est ..., 5 / de la Maison de Retraite Saint-Jacques

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Palais de Justice, à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Jacques Y..., de Me Le Prado, avocat de la Banque régionale de l'Ouest, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Robert G... et Jacques I..., demeurant en leurs bureaux à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 6°) M. Henri X..., demeurant à Touho, boîte postale 5, 7°) M. F...

Jacques X... et la société civile immobilière LES ROCHETTES, demeurant ..., allée H à Saint-Etienne (42100) ; M.